Rechercher dans la liste des déchets CH (OLED) par code (xxxx) ou mots-clés.
- 07 01 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 02 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 03 04 [ds] ds Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 04 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 05 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 06 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 07 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 14 06 03 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants
- 07 01 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 02 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 03 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 04 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 05 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 06 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 07 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 14 06 01 [ds] Chlorofluorocarbures, HCFC, HFC
- 14 06 02 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
- 04 01 03 [ds] Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
- 04 01 04 [ds] Liqueur de tannage contenant du chrome
- 06 07 03 [ds] Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
- 07 01 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 01 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 01 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 02 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 02 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 02 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 03 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 03 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 03 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 04 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 04 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 04 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 05 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
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- 07 06 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
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- 07 07 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 07 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 07 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 09 01 13 [ds] Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l’argent, autres que ceux visés à la rubrique
- 11 01 11 [ds] Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
- 13 02 04 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
- 13 02 05 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
- 13 02 06 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
- 13 02 07 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
- 13 02 08 [ds] Autres huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification (y compris les mélanges d’huiles minérales)
- 05 01 05 [ds] Hydrocarbures accidentellement répandus
- 05 01 12 [ds] Hydrocarbures contenant des acides
- 08 03 19 [ds] Huiles dispersées
- 08 04 17 [ds] Huiles de résine
- 12 01 06 [ds] Huiles d’usinage à base minérale contenant des halogènes (sauf émulsions et solutions)
- 12 01 07 [ds] Huiles d’usinage à base minérale sans halogènes (sauf émulsions et solutions)
- 12 01 08 [ds] Émulsions et solutions d’usinage contenant des halogènes
- 12 01 09 [ds] Émulsions et solutions d’usinage sans halogènes
- 12 01 10 [ds] Huiles d’usinage de synthèse
- 12 01 12 [ds] Déchets de cires et de graisses
- 12 01 18 [ds] Boues métalliques (provenant du meulage et de l’affûtage) contenant des hydrocarbures
- 12 01 19 [ds] Huiles d’usinage facilement biodégradables
- 13 01 09 [ds] Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
- 13 01 10 [ds] Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
- 13 01 11 [ds] Huiles hydrauliques synthétiques
- 13 01 12 [ds] Huiles hydrauliques facilement biodégradables
- 13 01 13 [ds] Autres huiles hydrauliques
- 13 03 06 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses chlorées à base minérale autres que celles visées à la rubrique 13 03 01
- 13 03 07 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses non chlorées à base minérale
- 13 03 08 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses synthétiques
- 13 03 09 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses facilement biodégradables
- 13 03 10 [ds] Autres huiles isolantes et huiles caloporteuses
- 13 05 06 [ds] Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 20 01 26 [ds] Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
- 13 01 01 [ds] Huiles hydrauliques contenant des PCB
- 13 03 01 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses contenant des PCB
- 05 01 07 [ds] Goudrons acides
- 05 01 08 [ds] Autres goudrons
- 05 06 01 [ds] Goudrons acides
- 05 06 03 [ds] Autres goudrons
- 06 13 05 [ds] Suies
- 10 03 17 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
- 10 08 12 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
- 19 11 02 [ds] Goudrons acides
- 05 01 11 [ds] Déchets provenant du nettoyage de combustibles avec des bases
- 06 01 01 [ds] Acide sulfurique et acide sulfureux
- 06 01 02 [ds] Acide chlorhydrique
- 06 01 03 [ds] Acide fluorhydrique
- 06 01 04 [ds] Acide phosphorique et acide phosphoreux
- 06 01 05 [ds] Acide nitrique et acide nitreux
- 06 01 06 [ds] Autres acides
- 06 02 01 [ds] Hydroxyde de calcium
- 06 02 03 [ds] Hydroxyde d’ammonium
- 06 02 04 [ds] Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
- 06 02 05 [ds] Autres bases
- 06 07 04 [ds] Solutions et acides, par exemple acide de contact,
- 08 03 16 [ds] Déchets de solutions de morsure
- 10 01 09 [ds] Acide sulfurique
- 11 01 05 [ds] Acides de décapage
- 11 01 06 [ds] Acides non spécifiés ailleurs
- 11 01 07 [ds] Bases de décapage
- 11 01 13 [ds] Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
- 11 03 01 [ds] Déchets cyanurés
- 16 06 06 [ds] Électrolytes de piles et accumulateurs collectés sélectivement
- 19 11 04 [ds] Déchets provenant du nettoyage de carburants avec des bases
- 12 03 01 [ds] Liquides aqueux de nettoyage
- 12 03 02 [ds] Déchets du dégraissage à la vapeur
- 13 01 04 [ds] Émulsions chlorées
- 13 01 05 [ds] Émulsions non chlorées
- 13 04 01 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale
- 13 04 02 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
- 13 04 03 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant d’un autre type de navigation
- 13 05 07 [ds] Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 08 01 [ds] Boues ou émulsions de dessalage
- 13 08 02 [ds] Autres émulsions
- 19 02 07 [ds] Hydrocarbures et concentrés provenant d’une séparation
- 19 08 10 [ds] Mélanges de graisse et d’huile provenant de la séparation huile/eaux usées, autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
- 19 11 03 [ds] Déchets liquides aqueux
- 20 01 96 [ds] Eau de lavage des fours et des cheminées
- 04 02 16 [ds] Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
- 08 01 11 [ds] Déchets de peintures et de vernis contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 13 [ds] Boues provenant de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 15 [ds] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 17 [ds] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 19 [ds] Suspensions aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 21 [ds] Déchets de décapants de peintures ou de vernis
- 08 04 09 [ds] Déchets de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 11 [ds] Boues de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 13 [ds] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 15 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 16 04 01 [ds] Déchets de munitions
- 16 04 02 [ds] Déchets de feux d’artifice
- 16 04 03 [ds] Autres déchets d’explosifs
- 06 03 11 [ds] Sels solides et solutions contenant des cyanures
- 06 03 13 [ds] Sels solides et solutions contenant des métaux lourds distribution et de l’utilisation de sels, leurs solutions et d’oxydes métalliques
- 06 03 15 [ds] Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
- 06 04 03 [ds] Déchets contenant de l’arsenic
- 06 04 04 [ds] Déchets contenant du mercure
- 06 04 05 [ds] Déchets contenant d’autres métaux lourds
- 06 06 02 [ds] Déchets contenant des sulfures dangereux
- 10 03 08 [ds] Scories salées de production secondaire
- 10 04 03 [ds] Arséniate de calcium
- 11 01 08 [ds] Boues de phosphatation
- 11 02 05 [ds] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre et contenant des substances dangereuses
- 11 03 02 [ds] Autres déchets
- 11 05 04 [ds] Flux utilisé
- 16 09 01 [ds] Permanganates, p. ex. permanganate de potassium
- 16 09 02 [ds] Chromates, p. ex. chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
- 09 01 01 [ds] Bains de développement aqueux contenant un activateur
- 09 01 02 [ds] Bains de développement aqueux pour plaques offset
- 09 01 03 [ds] Bains de développement contenant des solvants
- 09 01 04 [ds] Bains de fixation
- 09 01 05 [ds] Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
- 09 01 06 [ds] Déchets contenant de l’argent et provenant du traitement in situ de déchets photographiques
- 08 03 07 [ds] Boues aqueuses contenant de l’encre
- 08 03 08 [ds] Déchets liquides aqueux contenant de l’encre
- 08 03 12 [ds] Déchets d’encre contenant des substances dangereuses
- 08 03 14 [ds] Boues d’encre contenant des substances dangereuses
- 08 02 01 [ds] Déchets de produits de revêtement en poudre
- 08 03 17 [ds] Déchets de toner d’impression contenant des substances dangereuses formulation , de la distribution et de l’utilisation d’encres d’impression}
- 16 08 02 [ds] Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition dangereux
- 16 08 05 [ds] Catalyseurs usés contenant de l’acide phosphorique
- 16 08 06 [ds] Liquides usés employés comme catalyseurs
- 16 08 07 [ds] Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
- 13 07 01 [ds] Mazout et gazole
- 13 07 02 [ds] Essence
- 13 07 03 [ds] Autres combustibles (y compris mélanges)
- 16 05 04 [ds] Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
- 02 01 08 [ds] Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
- 03 02 01 [ds] Composés organiques non halogénés
- 03 02 02 [ds] Composés organochlorés
- 03 02 03 [ds] Composés organométalliques
- 03 02 04 [ds] Composés inorganiques
- 03 02 05 [ds] Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
- 06 13 01 [ds] Produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides
- 04 02 14 [ds] Déchets provenant des finitions et contenant des solvants organiques
- 05 07 01 [ds] Déchets contenant du mercure
- 06 08 02 [ds] Déchets contenant des chlorosilanes dangereux
- 06 10 02 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses
- 07 02 14 [ds] Déchets provenant d’additifs et contenant des substances dangereuses , de la distribution et de l’utilisation de matières plastiques, de caoutchouc et de fibres synthétiques
- 07 02 16 [ds] Déchets contenant des silicones dangereux
- 07 04 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses 02 01 09), de produits de protection du bois (autres que ceux visés à la rubrique 03 02) et d’autres biocides
- 08 05 01 [ds] Déchets d’isocyanates
- 10 09 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
- 10 09 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
- 10 10 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
- 10 10 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
- 11 01 98 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 16 01 13 [ds] Liquides de freins
- 16 01 14 [ds] Antigels contenant des substances dangereuses
- 16 03 05 [ds] Déchets organiques contenant des substances dangereuses
- 16 05 06 [ds] Produits chimiques de laboratoire composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
- 16 05 07 [ds] Produits chimiques usagés d’origine minérale composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 16 05 08 [ds] Produits chimiques usagés d’origine organique composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 16 05 98 [ds] Déchets de produits chimiques dont la composition n’est pas connue
- 16 09 03 [ds] Peroxydes, p. ex. peroxyde d’hydrogène
- 16 09 04 [ds] Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
- 19 02 08 [ds] Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
- 19 02 09 [ds] Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
- 02 01 09 [nsc] Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
- 02 07 03 [nsc] Déchets de traitements chimiques
- 03 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 03 02 99 [nsc] Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
- 03 03 02 [nsc] Boues de sulfite (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
- 04 01 05 [nsc] Liqueur de tannage sans chrome
- 04 01 09 [nsc] Déchets provenant de l’habillage et des finitions
- 04 02 15 [nsc] Déchets provenant des finitions, autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
- 04 02 17 [nsc] Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
- 04 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 01 16 [nsc] Déchets contenant du soufre et provenant de la désulfuration du pétrole
- 05 01 17 [nsc] Mélanges bitumineux
- 05 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 07 02 [nsc] Déchets contenant du soufre
- 06 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 03 14 [nsc] Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 ou 06 03 13
- 06 03 16 [nsc] Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
- 06 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 06 03 [nsc] Déchets contenant des sulfures, autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
- 06 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 13 03 [nsc] Noir de carbone
- 06 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 02 15 [nsc] Déchets provenant d’additifs, autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
- 07 02 17 [nsc] Déchets contenant des silicones, autres que ceux visés à la rubrique 07 02 16
- 07 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 01 12 [nsc] Déchets de peintures et de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
- 08 01 14 [nsc] Boues provenant de peintures et de vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
- 08 01 16 [nsc] Boues aqueuses autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
- 08 01 18 [nsc] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
- 08 01 20 [nsc] Suspensions aqueuses autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
- 08 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 03 13 [nsc] Déchets d’encre autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
- 08 03 15 [nsc] Boues d’encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
- 08 03 18 [nsc] Déchets de toner d’impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
- 08 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 04 10 [nsc] Déchets de colles et de mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
- 08 04 12 [nsc] Boues de colles et de mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
- 08 04 14 [nsc] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
- 08 04 16 [nsc] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
- 08 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 09 01 07 [nsc] Pellicules et papiers photographiques contenant de l’argent ou des composés de l’argent
- 09 01 08 [nsc] Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composé de l’argent
- 09 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 01 25 [nsc] Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon centrale
- 10 03 02 [nsc] Déchets d’anodes
- 10 03 18 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
- 10 08 13 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
- 10 08 14 [nsc] Déchets d’anodes
- 10 09 14 [nsc] Déchets de liants, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
- 10 09 16 [nsc] Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
- 10 10 14 [nsc] Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
- 10 10 16 [nsc] Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
- 11 01 12 [nsc] Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
- 11 01 14 [nsc] Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13
- 11 02 03 [nsc] Déchets provenant de la production d’anodes pour les procédés d’électrolyse aqueuse
- 11 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 01 15 [nsc] Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
- 16 05 05 [nsc] Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
- 16 05 09 [nsc] Produits chimiques usagés autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
- 16 08 01 [nsc] Catalyseurs usés contenant de l’or, de l’argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l’iridium ou du platine, autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07
- 16 08 03 [nsc] Catalyseurs usés non spécifiés ailleurs, contenant des métaux ou composés de métaux de transition
- 16 08 04 [nsc] Catalyseurs usagés de processus de craquage autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07
- 19 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 20 01 30 [nsc] Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
- 20 01 41 [nsc] Déchets provenant du ramonage de cheminées, autres que ceux visés à la rubrique 20 01 96
- 18 01 02 [ds] Déchets présentant un danger de contamination (p. ex. déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang)
- 18 01 03 [ds] Déchets infectieux
- 18 02 02 [ds] Déchets infectieux
- 18 02 98 [ds] Déchets animaux présentant un danger de contamination (p. ex. déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang, cadavres contaminés d’animaux)
- 07 05 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses
- 18 01 08 [ds] Déchets cytostatiques
- 18 01 09 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
- 18 01 10 [ds] Déchets d’amalgame dentaire
- 18 02 07 [ds] Déchets cytostatiques
- 18 02 08 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
- 18 01 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 01 03
- 18 02 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 02 02
- 18 01 06 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 18 02 05 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 07 05 14 [nsc] Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
- 18 01 04 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections (p. ex. pansements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
- 18 01 07 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
- 18 02 03 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections
- 18 02 06 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
- 17 04 10 [ds] Déchets de câbles métalliques contenant des hydrocarbures, du goudron ou d’autres substances dangereuses
- 12 01 98 [ds] Déchets de magnésium combustibles ou spontanément inflammables et autres déchets émettant, au contact de l’eau, des gaz combustibles en quantités dangereuses
- 15 01 11 [ds] Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (p. ex. amiante), y compris conteneurs à pression vides
- 16 03 07 [ds] Mercure métallique
- 17 04 09 [ds] Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
- 20 01 94 [ds] Déchets contenant du mercure autres que ceux visés à la rubrique 20 01 21
- 16 02 98 [sc] Déchets de câbles métalliques
- 17 04 11 [sc] Déchets de câbles métalliques autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10
- 19 12 95 [sc] Débris de ferraille et résidus de chargement
- 15 01 04 [nsc] Emballages métalliques
- 20 01 40 [nsc] Métaux
- 02 01 10 [nsc] Déchets métalliques
- 10 02 10 [nsc] Battitures de laminoir
- 10 12 06 [nsc] Moules déclassés
- 11 05 01 [nsc] Mattes
- 12 01 01 [nsc] Limaille et chutes de métaux ferreux
- 12 01 02 [nsc] Fines et poussières de métaux ferreux
- 12 01 03 [nsc] Limaille et chutes de métaux non ferreux autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
- 12 01 04 [nsc] Fines et poussières de métaux non ferreux autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
- 12 01 13 [nsc] Déchets de soudure
- 16 01 12 [nsc] Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
- 16 01 16 [nsc] Réservoirs de gaz liquéfié
- 16 01 17 [nsc] Métaux ferreux
- 16 01 18 [nsc] Métaux non ferreux
- 16 01 22 [nsc] Composants non spécifiés ailleurs
- 16 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 17 04 01 [nsc] Cuivre, bronze, laiton
- 17 04 02 [nsc] Aluminium
- 17 04 03 [nsc] Plomb
- 17 04 04 [nsc] Zinc
- 17 04 05 [nsc] Fer et acier
- 17 04 06 [nsc] Étain
- 17 04 07 [nsc] Métaux non triés
- 19 01 02 [nsc] Déchets de déferraillage des mâchefers
- 19 10 01 [nsc] Déchets de fer ou d’acier
- 19 10 02 [nsc] Déchets de métaux non ferreux
- 19 12 02 [nsc] Métaux ferreux
- 19 12 03 [nsc] Métaux non ferreux
- 17 05 03 [ds] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol contaminés par des substances dangereuses
- 17 05 05 [ds] Matériaux d’excavation et de percement contaminés par des substances dangereuses
- 17 05 07 [ds] Déblais de voie contaminés par des substances dangereuses
- 17 03 03 [ds] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP dépasse 1000 mg/kg, autres déchets goudronnés et goudron de houille
- 17 02 04 [ds] Verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
- 17 06 03 [ds] Autres matériaux d’isolation composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 17 08 01 [ds] Déchets de chantier à base de gypse, contaminés par des substances dangereuses
- 17 09 01 [ds] Déchets de chantier contenant du mercure
- 17 09 02 [ds] Déchets de chantier contenant des PCB
- 17 09 03 [ds] Déchets de chantier non triés et autres déchets de chantier contenant des substances dangereuses
- 01 03 04 [ds] Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
- 01 03 05 [ds] Autres stériles contenant des substances dangereuses
- 01 03 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
- 01 04 07 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
- 01 05 06 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
- 06 07 01 [ds] Déchets contenant de l’amiante et provenant de l’électrolyse
- 06 13 04 [ds] Déchets provenant de la transformation de l’amiante
- 10 13 09 [ds] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment et contenant de l’amiante
- 16 01 11 [ds] Patins de freins contenant de l’amiante
- 16 02 12 [ds] Appareils hors d’usage contenant de l’amiante libre
- 17 06 01 [ds] Matériaux d’isolation contenant de l’amiante
- 17 06 05 [ds] Déchets de chantier contenant des fibres d’amiante libres ou libérables
- 06 09 03 [ds] Déchets issus de réactions basées sur le calcium, contenant des substances dangereuses
- 10 11 09 [ds] Déchets de préparation avant cuisson et contenant des substances dangereuses
- 10 11 13 [ds] Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
- 10 12 11 [ds] Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
- 12 01 16 [ds] Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
- 12 01 20 [ds] Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
- 10 09 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 09 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 10 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 10 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 16 11 01 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone, provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 16 11 03 [ds] Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 16 11 05 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 17 05 90 [scd] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
- 17 05 91 [scd] Matériaux d’excavation et de percement fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 05
- 17 05 92 [scd] Déblais de voie fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 07
- 17 05 96 [sc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol peu pollués
- 17 05 97 [sc] Matériaux d’excavation et de percement peu pollués
- 17 05 98 [sc] Déblais de voie peu pollués
- 17 03 01 [sc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP se situe entre 250 et 1000 mg/kg
- 17 09 04 [sc] Déchets de chantier non triés et autres déchets de chantier pollués
- 17 05 04 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol non pollués
- 17 05 06 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement non pollués
- 17 05 08 [nsc] Déblais de voie non pollués
- 17 05 93 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol faiblement pollués
- 17 05 94 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement faiblement pollués
- 17 05 95 [nsc] Déblais de voie faiblement pollués
- 17 01 01 [nsc] Béton de démolition
- 17 01 07 [nsc] Matériaux de démolition non triés
- 17 08 02 [nsc] Déchets de chantier à base de gypse, autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01
- 17 03 02 [nsc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP ne dépasse pas 250 mg/kg
- 17 01 98 [nsc] Matériaux non bitumineux de démolition de routes
- 15 01 07 [nsc] Emballages en verre
- 20 01 02 [nsc] Verre
- 10 11 12 [nsc] Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
- 16 01 20 [nsc] Verre
- 17 02 02 [nsc] Verre
- 19 12 05 [nsc] Verre
- 01 01 01 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux métallifères
- 01 01 02 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux non métallifères
- 01 03 06 [nsc] Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 ou 01 03 05
- 01 03 08 [nsc] Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
- 01 04 08 [nsc] Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 09 [nsc] Déchets de sable et d’argile
- 01 04 10 [nsc] Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 11 [nsc] Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 13 [nsc] Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 02 04 01 [nsc] Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
- 02 04 02 [nsc] Boues de carbonate de calcium déclassé
- 06 09 04 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
- 06 11 01 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la fabrication de dioxyde de titane
- 10 03 05 [nsc] Déchets d’alumine
- 10 09 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
- 10 09 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
- 10 10 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
- 10 10 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
- 10 11 03 [nsc] Déchets de matériaux à base de fibre de verre
- 10 11 05 [nsc] Fines et poussières
- 10 11 10 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
- 10 11 14 [nsc] Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
- 10 12 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
- 10 12 08 [nsc] Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et grès (après cuisson)
- 10 12 12 [nsc] Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
- 10 13 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
- 10 13 06 [nsc] Fines et poussières (autres que celles visées rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
- 10 13 10 [nsc] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
- 10 13 11 [nsc] Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment, autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 ou 10 13 10
- 10 13 14 [nsc] Déchets et boues de béton
- 12 01 17 [nsc] Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
- 12 01 21 [nsc] Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
- 16 11 02 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone, provenant de procédés métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01
- 16 11 04 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires, provenant de procédés métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 03
- 16 11 06 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires, provenant de procédés non métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05
- 17 06 04 [nsc] Matériaux d’isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 ou 17 06 03
- 17 06 98 [nsc] Déchets de chantier contenant de l’amiante, autres que ceux visés à la rubrique 17 06 05 (p. ex. plaques d’amiante-ciment)
- 19 09 01 [nsc] Déchets solides de première filtration et de dégrillage
- 19 12 09 [nsc] Minéraux (p. ex. sable, cailloux)
- 19 12 12 [nsc] Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets, autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11
- 19 13 02 [nsc] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
- 20 02 02 [nsc] Terres et pierres
- 20 02 03 [nsc] Autres déchets non biodégradables
- 16 06 01 [ds] Piles au plomb et accumulateurs au plomb
- 16 06 02 [ds] Piles au nickel-cadmium et accumulateurs au nickel-cadmium
- 16 06 03 [ds] Piles contenant du mercure
- 16 06 04 [ds] Piles alcalines
- 16 06 05 [ds] Autres piles et accumulateurs
- 16 06 97 [ds] Piles au lithium et accumulateurs au lithium
- 16 06 98 [ds] Piles et/ou accumulateurs mélangés
- 16 01 09 [ds] Composants contenant des PCB
- 16 02 09 [ds] Transformateurs et condensateurs contenant des PCB
- 16 02 10 [ds] Appareils hors d’usage contenant des PCB ou contaminés par de telles substances, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09
- 16 02 15 [ds] Composants dangereux retirés des appareils électriques ou électroniques hors d’usage
- 20 01 21 [ds] Sources lumineuses contenant du mercure
- 16 01 07 [ds] Filtres à huile
- 16 01 08 [ds] Composants contenant du mercure
- 16 01 10 [ds] Composants explosifs (p. ex. composants d’airbags)
- 16 01 21 [ds] Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11 ou 16 01 13 à 16 01 15
- 16 01 04 [sc] Véhicules hors d’usage
- 16 01 06 [sc] Véhicules hors d’usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
- 16 01 03 [sc] Pneus usagés
- 16 02 11 [sc] Appareils hors d’usage contenant des chlorofluorocarbures, des HCFC ou des HFC
- 16 02 13 [sc] Appareils hors d’usage autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12 ou 20 01 21
- 16 02 97 [sc] sc Composants électroniques retirés des appareils électriques ou électroniques hors d’usage autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
- 16 02 16 [nsc] Composants électroniques retirés des appareils électriques ou électroniques hors d’usage autres que ceux visés aux rubriques 16 02 15 ou 16 02 97
- 03 01 04 [ds] Déchets de bois problématiques
- 17 02 98 [ds] Déchets de bois problématiques
- 19 12 06 [ds] Déchets de bois problématiques
- 20 01 37 [ds] Déchets de bois problématiques
- 19 08 09 [sc] Mélanges de graisse et d’huile provenant de séparateurs huile/eaux usées et contenant uniquement des huiles et des graisses alimentaires
- 20 01 25 [sc] Huiles et matières grasses alimentaires à l’exception de celles qui proviennent des postes de collecte publics
- 03 01 98 [sc] Résidus de bois autres que ceux visés aux rubriques 03 01 04 ou 03 01 05
- 15 01 03 [sc] Emballages en bois autres que ceux visés à la rubrique 15 01 98
- 17 02 97 [sc] Bois usagé issu de chantiers, de démolitions, de rénovations et de transformations
- 19 12 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 19 12 06 ou 19 12 07 (bois usagé)
- 20 01 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 20 01 37 ou 20 01 38
- 03 01 01 [nsc] Déchets d’écorce et de liège
- 03 03 01 [nsc] Déchets d’écorce et de liège
- 19 12 07 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
- 03 01 05 [nsc] Résidus de bois travaillé mécaniquement
- 15 01 98 [nsc] Palettes à usage unique en bois massif
- 20 01 08 [nsc] Déchets de cuisine et de cantine biodégradables
- 20 01 38 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
- 20 02 01 [nsc] Déchets biodégradables
- 20 03 02 [nsc] Déchets de marchés
- 02 01 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
- 02 01 03 [nsc] Déchets de tissus végétaux
- 02 01 06 [nsc] Fèces, lisier et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site
- 02 01 07 [nsc] Déchets provenant de la sylviculture
- 02 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 02 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
- 02 02 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
- 02 02 03 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 03 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
- 02 03 03 [nsc] Déchets de l’extraction aux solvants
- 02 03 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 05 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 06 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 06 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
- 02 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 07 01 [nsc] Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
- 02 07 02 [nsc] Déchets de la distillation de l’alcool
- 02 07 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 04 02 10 [nsc] Matières organiques issues de produits naturels (p. ex. graisse, cire)
- 16 03 06 [nsc] Déchets organiques autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
- 10 01 04 [ds] Poussières de filtration des fumées et cendres sous chaudière résultant de la combustion d’hydrocarbures
- 10 01 13 [ds] Poussières de filtration des fumées provenant d’hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
- 10 01 14 [ds] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération contenant des substances dangereuses
- 10 01 16 [ds] Cendres volantes provenant de la co-incinération et contenant des substances dangereuses
- 10 03 04 [ds] Scories provenant de la production primaire
- 10 03 09 [ds] Crasses noires de production secondaire
- 10 03 15 [ds] Écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 03 21 [ds] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
- 10 03 29 [ds] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires et contenant des substances dangereuses
- 10 04 01 [ds] Scories (productions primaire et secondaire)
- 10 04 02 [ds] Crasses et écumes (productions primaire et secondaire)
- 10 04 05 [ds] Autres fines et poussières
- 10 05 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 08 08 [ds] Scories salées (productions primaire et secondaire)
- 10 08 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 09 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
- 10 10 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
- 19 01 11 [ds] Mâchefers et scories contenant des substances dangereuses
- 19 01 13 [ds] Cendres volantes contenant des substances dangereuses
- 19 01 15 [ds] Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
- 19 01 17 [ds] Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
- 19 01 98 [ds] Sables provenant de lits fluidisés et contenant des substances dangereuses
- 10 01 18 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 02 07 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 02 13 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 03 19 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 03 23 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 03 25 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 04 04 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 04 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 04 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 05 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 05 05 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 05 06 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 06 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 06 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 06 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 08 15 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 08 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 09 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 10 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 11 15 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 11 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 12 09 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 13 12 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 14 01 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant du mercure
- 11 05 03 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 19 01 05 [ds] Gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 19 01 06 [ds] Déchets liquides aqueux de l’épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
- 19 01 07 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 19 04 02 [ds] Cendres volantes et autres déchets provenant de l’épuration des fumées
- 19 04 03 [ds] Phase solide non vitrifiée
- 19 11 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des gaz de combustion
- 15 01 10 [ds] Emballages contenant des résidus de substances ou de déchets spéciaux possédant des propriétés particulièrement dangereuses ou qui sont contaminés par de telles substances ou déchets spéciaux
- 19 10 03 [ds] Fraction légère des résidus de broyage et poussières
- 19 12 11 [ds] Autres déchets (y compris mélanges) contenant des substances dangereuses
- 05 01 15 [ds] Argiles de filtration usées
- 06 07 02 [ds] Charbon actif utilisé pour la production du chlore
- 06 13 02 [ds] Charbon actif usé, autre que celui visé à la rubrique 06 07 02
- 07 01 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 01 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 02 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 02 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 03 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 03 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 04 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 04 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 05 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 05 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 06 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 06 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 07 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 07 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 11 01 16 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 15 02 02 [ds] Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d’essuyage et vêtements d e protection contaminés par des substances dangereuses
- 19 01 10 [ds] Charbon actif usé provenant de l’épuration des fumées
- 19 08 06 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 19 08 08 [ds] Boues provenant des systèmes à membrane et contenant des métaux lourds des eaux usées et non spécifiées ailleurs}
- 19 11 01 [ds] Argiles de filtration usées
- 20 03 06 [ds] Boues provenant du curage des dépotoirs de routes
- 04 01 06 [ds] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et contenant du chrome
- 04 02 19 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 05 01 09 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 06 05 02 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 01 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 02 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 03 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 04 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 05 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 06 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 07 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 10 01 20 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 10 01 22 [ds] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières et contenant des substances dangereuses
- 10 11 19 [ds] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 11 01 09 [ds] Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
- 11 01 15 [ds] Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d’échange d’ions et contenant des substances dangereuses
- 11 02 02 [ds] Boues provenant de l’hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)
- 11 02 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 12 01 14 [ds] Boues d’usinage contenant des substances dangereuses
- 14 06 04 [ds] Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
- 14 06 05 [ds] Boues ou déchets solides contenant d’autres solvants
- 16 07 09 [ds] Déchets contenant d’autres substances dangereuses
- 16 10 01 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
- 16 10 03 [ds] Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
- 19 02 05 [ds] Boues provenant des traitements physico-chimiques de déchets et contenant des substances dangereuses
- 19 07 02 [ds] Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
- 19 08 07 [ds] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
- 19 08 11 [ds] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles et contenant des substances dangereuses
- 19 08 13 [ds] Boues provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles et contenant des substances dangereuses
- 19 11 05 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 19 13 03 [ds] ues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
- 19 13 05 [ds] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
- 19 13 07 [ds] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
- 01 05 05 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
- 05 01 02 [ds] Boues de dessalage
- 05 01 03 [ds] Boues de fonds de cuves
- 05 01 04 [ds] Boues d’alkyles acides
- 05 01 06 [ds] Boues contenant des hydrocarbures et provenant de l’exploitation et de la maintenance de l’installation ou des équipements
- 10 02 11 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 03 27 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 04 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 05 08 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 06 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 07 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 08 19 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 13 05 01 [ds] Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 02 [ds] Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 08 [ds] Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 08 99 [ds] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 07 08 [ds] Déchets contenant des hydrocarbures
- 10 11 11 [ds] Petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds
- 16 03 03 [ds] Déchets d’origine minérale contenant des substances dangereuses
- 19 02 04 [ds] Déchets prémélangés contenant au moins un type de déchets spéciaux
- 19 02 11 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 19 03 08 [ds] Mercure partiellement stabilisé
- 19 10 05 [ds] Autres fractions de déchets contenant des substances dangereuses
- 19 13 01 [ds] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
- 19 12 96 [sc] Matériaux fins résultant du tri des déchets de chantier (anciennement 17 09 97 sc)
- 19 08 05 [nsc] Boues provenant des installations publiques de traitement des eaux usées
- 20 03 04 [nsc] Boues de fosses septiques
- 01 03 09 [nsc] Boues rouges issues de la production d’alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
- 01 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 01 04 12 [nsc] Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 ou 01 04 11
- 01 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 01 05 04 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant de l’eau douce
- 01 05 07 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
- 01 05 08 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
- 01 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 03 03 09 [nsc] Déchets de boues résiduaires de chaux
- 05 01 13 [nsc] Boues du traitement de l’eau d’alimentation des chaudières
- 05 01 14 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
- 05 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 06 04 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
- 05 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 05 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 06 05 02
- 06 09 02 [nsc] Scories phosphoriques
- 08 02 02 [nsc] Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
- 08 02 03 [nsc] Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
- 10 01 01 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04
- 10 01 02 [nsc] Cendres volantes de charbon
- 10 01 03 [nsc] Poussières de filtration des fumées résultant de la combustion de tourbe et de la combustion de bois à l’état naturel ou de résidus de bois
- 10 01 05 [nsc] Déchets solides issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
- 10 01 07 [nsc] Boues issues de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
- 10 01 15 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération, autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
- 10 01 17 [nsc] Cendres volantes provenant de la co-incinération, autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
- 10 01 19 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 ou 10 01 18
- 10 01 21 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
- 10 01 23 [nsc] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières, autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
- 10 01 24 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
- 10 01 26 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement
- 10 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 02 01 [nsc] Déchets provenant du traitement de laitiers (y compris laitiers granulés de hauts-fourneaux)
- 10 02 02 [nsc] Laitiers non traités
- 10 02 08 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
- 10 02 12 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
- 10 02 14 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
- 10 02 15 [nsc] Autres boues et gâteaux de filtration
- 10 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 03 16 [nsc] Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
- 10 03 20 [nsc] Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
- 10 03 22 [nsc] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses), autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
- 10 03 24 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
- 10 03 26 [nsc] Boues et gâteaux de filtration, autres que ceux visés à la rubrique10 03 25
- 10 03 28 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
- 10 03 30 [nsc] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29
- 10 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 04 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
- 10 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 05 01 [nsc] Scories (productions primaire et secondaire)
- 10 05 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 05 09 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
- 10 05 11 [nsc] Crasses et écumes, autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
- 10 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 06 01 [nsc] Scories (productions primaire et secondaire)
- 10 06 02 [nsc] Crasses et écumes (productions primaire et secondaire)
- 10 06 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 06 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
- 10 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 07 01 [nsc] Scories (productions primaire et secondaire)
- 10 07 02 [nsc] Crasses et écumes (productions primaire et secondaire)
- 10 07 03 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 07 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 07 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 07 08 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
- 10 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 08 04 [nsc] Fines et poussières
- 10 08 09 [nsc] Autres scories
- 10 08 11 [nsc] Crasses et écumes, autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
- 10 08 16 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
- 10 08 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
- 10 08 20 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
- 10 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 09 03 [nsc] Laitier de four
- 10 09 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
- 10 09 12 [nsc] Autres fines, autres que celles visées à la rubrique 10 09 11
- 10 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 10 03 [nsc] Laitier de four
- 10 10 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
- 10 10 12 [nsc] Autres fines, autres que celles visées à la rubrique 10 10 11
- 10 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 11 16 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
- 10 11 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
- 10 11 20 [nsc] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
- 10 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 12 03 [nsc] Fines et poussières
- 10 12 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration
- 10 12 10 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
- 10 12 13 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 10 12 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 13 04 [nsc] Déchets de calcination et d’hydratation de la chaux
- 10 13 07 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 13 13 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
- 10 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 11 01 10 [nsc] Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
- 11 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 11 02 06 [nsc] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre, autres que ceux visés à la rubrique 11 02 15
- 11 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 11 05 02 [nsc] Cendres de zinc, produits d’écumage, crasses de zinc et écumes
- 12 01 15 [nsc] Boues d’usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
- 12 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 03 04 [nsc] Déchets d’origine minérale, autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
- 16 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 10 02 [nsc] Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
- 16 10 04 [nsc] Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
- 19 01 12 [nsc] Mâchefers et scories (p. ex. mâchefers d’UIOM, y compris ceux mélangés avec des cendres volantes traitées par lavage acide) autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
- 19 01 14 [nsc] Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
- 19 01 16 [nsc] Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
- 19 01 18 [nsc] Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
- 19 01 19 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
- 19 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 02 03 [nsc] Déchets prémélangés ne contenant pas de déchets spéciaux
- 19 02 06 [nsc] Boues provenant des traitements physico-chimiques, autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
- 19 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 04 01 [nsc] Déchets vitrifiés
- 19 04 04 [nsc] Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés
- 19 07 03 [nsc] Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
- 19 08 02 [nsc] Déchets de dessablage
- 19 08 12 [nsc] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
- 19 08 14 [nsc] Boues provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
- 19 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 09 02 [nsc] Boues de clarification de l’eau
- 19 09 03 [nsc] Boues de décarbonatation
- 19 09 06 [nsc] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
- 19 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 11 06 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
- 19 13 04 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
- 19 13 06 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
- 19 13 08 [nsc] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07
- 02 02 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
- 02 02 04 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 03 01 [nsc] Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l’épluchage, de la centrifugation et de la séparation
- 02 03 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 04 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 05 02 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 06 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 07 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 03 03 05 [nsc] Boues de désencrage
- 03 03 07 [nsc] Refus séparés mécaniquement et provenant du broyage de déchets de papier et de carton
- 03 03 08 [nsc] Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
- 03 03 10 [nsc] Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d’une séparation mécanique
- 03 03 11 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
- 04 01 01 [nsc] Déchets d’écharnage et refentes
- 04 01 02 [nsc] Résidus de pelanage
- 04 01 07 [nsc] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et ne contenant pas de chrome
- 04 01 08 [nsc] Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage) et contenant du chrome
- 04 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 04 02 20 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
- 05 01 10 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
- 07 01 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
- 07 02 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
- 07 03 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
- 07 04 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
- 07 05 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
- 07 06 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
- 07 07 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
- 15 02 03 [nsc] Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d’essuyage et vêtements de protection, autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
- 19 02 10 [nsc] Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 ou 19 02 09
- 19 05 01 [nsc] Fraction non compostée des déchets urbains et assimilés
- 19 05 02 [nsc] Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
- 19 05 03 [nsc] Compost déclassé
- 19 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 06 03 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
- 19 06 04 [nsc] Digestats (résidus, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
- 19 06 05 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
- 19 06 06 [nsc] Digestats (résidus, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
- 19 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 08 01 [nsc] Déchets de dégrillage
- 19 09 04 [nsc] Charbon actif usé
- 19 09 05 [nsc] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 19 10 06 [nsc] Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05
- 19 12 10 [nsc] Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
- 20 01 13 [ds] Solvants
- 20 01 14 [ds] Acides
- 20 01 15 [ds] Déchets basiques
- 20 01 17 [ds] Produits chimiques de photographie
- 20 01 19 [ds] Pesticides
- 20 01 26 [ds] Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
- 20 01 27 [ds] Peintures, encres, colles et résines synthétiques contenant des substances dangereuses
- 20 01 29 [ds] Détergents contenant des substances dangereuses
- 20 01 31 [ds] Déchets cytostatiques
- 20 01 32 [ds] Médicaments périmés, autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
- 20 01 97 [ds] Petites quantités de déchets spéciaux non triés provenant des ménages
- 20 03 03 [nsc] Balayures de routes
- 20 03 98 [nsc] Décombres d’incendies et autres décombres non spécifiés ailleurs
- 15 01 01 [nsc] Emballages en papier et en carton
- 20 01 01 [nsc] Papier et carton
- 03 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 12 01 [nsc] Papier et carton
- 20 01 39 [nsc] Matières plastiques
- 02 01 04 [nsc] Déchets de matières plastiques (sauf emballages)
- 07 02 13 [nsc] Déchets plastiques
- 12 01 05 [nsc] Déchets de matières plastiques d’ébarbage et de tournage
- 15 01 02 [nsc] Emballages en matières plastiques emballages et déchets d’emballages (y compris les déchets d’emballages
- 16 01 19 [nsc] Matières plastiques
- 17 02 03 [nsc] Matières plastiques
- 19 12 04 [nsc] Matières plastiques et caoutchouc
- 20 01 10 [nsc] Vêtements
- 20 01 11 [nsc] Textiles
- 04 02 09 [nsc] Déchets de matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
- 04 02 21 [nsc] Déchets de fibres textiles non ouvrées
- 04 02 22 [nsc] Déchets de fibres textiles ouvrées
- 15 01 09 [nsc] Emballages textiles
- 19 12 08 [nsc] Textiles
- 15 01 05 [nsc] Emballages composites
- 15 01 06 [nsc] Emballages non triés
- 20 01 99 [nsc] Autres fractions non spécifiées ailleurs
- 20 03 01 [nsc] Déchets urbains non triés
- 20 03 07 [nsc] Déchets encombrants
- 20 03 99 [nsc] Déchets urbains non spécifiés ailleurs
