Liste des déchets Convention de Bâle

Rechercher dans la liste des déchets de la Convention de Bâle par code (Axxxx / Bxxxx) ou mots-clés.

  • A1010 Déchets de métaux et déchets constitués d'alliages d'un ou plusieurs des métaux suivants: antimoine, arsenic, béryllium, cadmium, plomb, mercure, sélénium, tellure, thallium; à l'exception des déchets de ce type inscrits sur la liste B
  • A1020 Déchets, à l'exception des déchets de métaux sous forme massive, ayant comme constituants ou contaminants l'une des substances suivantes: antimoine, composés de l'antimoine; béryllium, composés du béryllium; cadmium, composés du cadmium; plomb, composés du plomb; sélénium, composés du sélénium; tellure, composés du tellure
  • A1030 Déchets ayant comme constituants ou contaminants l'une des substances suivantes: arsenic, composés de l'arsenic; mercure, composés du mercure; thallium, composés du thallium
  • A1040 Déchets ayant comme constituants des: métaux carbonyles, composés du chrome hexavalent
  • A1050 Boues de galvanisation
  • A1060 Liqueurs provenant du décapage des métaux
  • A1070 Résidus de lixiviation du traitement du zinc, poussières et boues telles que jarosite, hématite, etc.
  • A1080 Déchets de zinc ne figurant pas sur la liste B et contenant du plomb et du cadmium à des concentrations suffisantes pour qu'ils présentent l'une des caractéristiques de l'annexe III
  • A1090 Cendres provenant de l'incinération de fils de cuivre isolés
  • A1100 Poussières et résidus provenant des systèmes d'épuration des fumées des fonderies de cuivre
  • A1110 Solutions électrolytiques usagées provenant des opérations d'affinage électrolytique et d'électrorécupération du cuivre
  • A1120 Boues résiduaires, à l'exception des boues anodiques, provenant des systèmes de purification de l'électrolyte dans les opérations d'affinage électrolytique et d'électrorécupération du cuivre
  • A1130 Solutions de gravure à l'eau-forte usagée contenant du cuivre dissout
  • A1140 Catalyseurs usagés à base de chlorure de cuivre et de cyanure de cuivre
  • A1150 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de circuits imprimés ne figurant pas sur la liste B
  • A1160 Déchets d'accumulateurs électriques au plomb et à l'acide, entiers ou concassés
  • A1170 Accumulateurs et piles usagés non triés, à l'exeption des mélanges ne contenant que des accumulateurs et des piles figurant sur la liste B. Accumulateurs et piles usagés ne figurant pas sur la liste B et possédant des constituants mentionnés à l'annexe I dans une proportion telle qu'ils les rendent dangereux
  • A1180 Assemblages électriques et électroniques usagés ou sous forme de débris
  • A1190 Dechets de câbles métalliques revêtus de matières plastiques ou isolés par des matières plastiques, contenant ou contaminés par du goudron, des PCB, du plomb du cadmium, d’autres composés organohalogénés ou d’autres constituants de l’Annexe I au point de présenter les charactéristiques de l’Annexe III
  • A2010 Débris de verre provenant de tubes cathodiques et d'autres verres activés
  • A2020 Déchets de composés inorganiques du fluor sous forme de liquides ou de boues à l'exeption de ceux figurant sur la liste B
  • A2030 Catalyseurs usagés, à l'exeption de ceux figurant sur la liste B
  • A2040 Déchets de gypse provenant de procédés chimiques industriels, possédant des constituants figurant à l'annexe I dans une proportion telle qu'ils présentent l'une des caractéristiques de danger énumérées à l'annexe III (voir rubrique correspondante de la liste B - B2080)
  • A2050 Déchets d'amiante (poussières et fibres)
  • A2060 Cendres volantes de centrales électriques alimentées au charbon, contenant des substances citées à l'annexe I à des concentrations suffisantes pour qu'elles présentent l'une des caractéristiques énumérées à l'annexe III (voir rubrique correspondante de la liste B - B2050)
  • A3010 Résidus de la production ou du traitement du coke et du bitume de pétrole
  • A3020 Déchets d'huiles minérales impropres à l'usage initialement prévu
  • A3030 Déchets contenant, ou contaminés par des boues de composés antidétonants au plomb
  • A3040 Déchets de fluides thermiques (transfert calorifique)
  • A3050 Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs, à l'exeption de ceux figurant sur la liste B (voir rubrique correspondante de la liste B - B4020)
  • A3060 Déchets de nitrocellulose
  • A3070 Déchets de phénols et composés phénolés, y compris les chlorophénols, sous forme de liquides ou de boues
  • A3080 Déchets d'éthers, à l'exeption de ceux figurant sur la liste B
  • A3090 Déchets de sciures, cendres, boues et farines de cuir contenant des composés de chrome hexavalent ou des biocides (voir rubrique correspondante de la liste B (B3100)
  • A3100 Rognures et autres déchets de cuirs ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir, contenant des composés de chrome hexavalent ou des biocides (voir rubrique correspondante de la liste B - B3090)
  • A3110 Déchets de pelleterie contenant des composés de chrome hexavalent, des biocides ou des substances infectieuses (voir rubrique correspondante de la liste B - B3110)
  • A3120 Fraction légère des résidus de broyage
  • A3130 Déchets de composés organiques du phosphore
  • A3140 Déchets de solvants organiques non-halogénés, autres que ceux spécifiés sur la liste B
  • A3150 Déchets de solvants organiques halogénés
  • A3160 Résidus de distillation non-aqueux, halogénés ou non-halogénés, issus d'opérations de récupération de solvants organiques
  • A3170 Déchets provenant de la production d'hydrocarbures aliphatiques halogénés (tels que le chlorométhane, le dichloréthane, le chlorure de vinyle, le chlorure de vinylidène, le chlorure d'allyle et l'épichlorhydrine)
  • A3180 Déchets, substances équipements et appareils contenant, ou contaminés par des polychlorobiphènyles (PCB), des polychloroterphényles(PCT), des polychloronaphtalènes (PCN) ou des polybromobiphényles (PBB), ou tout composé polybromé analogue à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
  • A3190 Résidus contenant du goudron (à l'exeption des enrobés bitumineux) provenant du raffinage, de la distillation ou de toute opération pyrolyse de matière organique
  • A3200 Enrobés contenant du goudron et provenant de la construction et de l'entretien des routes (voir rubrique correspondante de la liste B - B2130)
  • A3210 Déchets plastiques, y compris les mélanges de tels déchets, contenant, ou contaminés par, des constituants figurant à l’annexe I dans une proportion telle qu’ils présentent l’une des caractéristiques de danger énumérées à l’annexe III (voir les rubriques connexes Y48 de l’annexe II et B3011 de la liste B)
  • A4010 Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de produits pharmaceutiques, à l'exeption de ceux figurant sur la liste B
  • A4020 Déchets hospitaliers et apparentés, c'est-à-dire déchets provenant des soins médicaux, infirmiers, dentaires, vétérinaires ou autres pratiques analogues, et déchets produits dans les hôpitaux ou autres établissements apparentés lors de l'examen ou du traitement des patients ou lors des travaux de recherche
  • A4030 Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de biocides et de produits phytopharmaceutiques, y compris les déchets de pesticides et d'herbicides non conformes aux spécifications, périmés ou impropres à l'usage initialement prévu
  • A4040 Déchets issus de la fabrication, de la préparation et de l'utilisation de produits chimiques destinés à la préservation du bois
  • A4050 Déchets contenant, consistant ou contaminés par l'une des substances suivantes: cyanures inorganiques, excepté les résidus des métaux précieux sous forme solide et présentant des traces de cyanures inorganiques; cyanures organiques
  • A4060 Mélanges et émulsions huile/eau ou hydrocarbure/eau
  • A4070 Déchets provenant de la production, de la préparation et de l'utilisation d'encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques ou de vernis, excepté ceux qui figurent sur la liste B (voir rubrique correspondante de la liste B - B4010)
  • A4080 Déchets à caractère explosible (à l'exeption de ceux qui figurent sur la liste B)
  • A4090 Déchets de solutions acides ou basiques, autres que celles qui figurent dans la rubrique correspondante de la liste B (B2120)
  • A4100 Déchets provenant des installations industrielles antipollution d'épuration des rejets gazeux industriels, à l'exception de ceux qui figurent sur la liste B
  • A4110 Déchets contenant, consistant ou contaminés par l'une des substances suivantes: tout produit de la famille des dibenzofuranes polychlorés; tout produit de la famille des dibenzoparadioxines polychlorées
  • A4120 Déchets contenant, ou contaminés par des peroxydes
  • A4130 Déchets d'emballages et de récipients contenant des substances de l'annexe I à des concentrations suffisantes pour qu'ils présentent l'une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III
  • A4140 Déchets contenant des produits chimiques non conformes aux spécifications ou périmés, appartenant aux catégories de l'annexe I et présentant l'une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III
  • A4150 Déchets de substances chimiques provenant d'activités de recherche-développement ou d'enseignement, non identifiés et/ou nouveaux et dont les effets sur l'homme et/ou sur l'environnement ne sont pas connus
  • A4160 Charbon actif usagé ne figurant pas sur la liste B (voir rubrique correspondante de la liste B (B2060)
  • B1010 Déchets et débris de métaux et d'alliages de métaux sous forme métallique, non dispersible
  • B1020 Déchets et débris de métaux et d'alliages de métaux, purs, non contaminés, sous forme finie (tôles, plaques, poutrelles, barres, etc.):
  • B1030 Résidus contenant des métaux réfractaires
  • B1031 Déchets de métaux et d'alliages constitués d'un ou plusieurs des métaux suivants: molybdène, tungstène, titane, tantale, niobium et rhénium sous forme métallique dispersible (poudre de métal), à l'exception des déchets tels que ceux spécifiés dans la liste A, à la rubrique A1050 - boues de galvanisation
  • B1040 Débris d'assemblages provenant de générateurs électriques, non contaminés par des huiles lubrifiantes, des PCB ou des PCT au point de devenir dangereux
  • B1050 Débris de métaux non-ferreux mélangés (fractions lourdes) dépourvus de constituants figurant à l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l'une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III
  • B1060 Déchets de sélénium et de tellure sous forme de métal élémentaire, y compris les poudres
  • B1070 Déchets de cuivre et d'alliages de cuivre sous forme dispersible, sauf s'ils possédent des constituents de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l'une des caractéristiques figurant à l'annexe III ou s'ils présentent la caractéristique de danger H4.3
  • B1080 Cendres et résidus de zinc, y compris résidus d'alliages de zinc sous forme susceptible de dispersion, sauf s'ils présentent la caractéristique de danger H4.3 ou s'ils contiennent des constituants de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l'une des caractéristiques figurant à l'annexe III
  • B1090 Déchets de piles et d'accumulateurs conformes à certaines spécifications, à l'exception de ceux contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
  • B1100 Déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux
  • B1110 Déchets d'assemblages électriques et électroniques
  • B1115 Déchets de câbles métalliques revêtus de matières plastiques ou isolés par des matières plastiques, non inscrits à la rubrique A - A1190, à l’exclusion de ceux qui sont destinés à des opérations visées à l’Annexe IV A ou à toute autre opération d’élimination impliquant, à un stade quelconque, un procédé thermique non contrôlé, tel que le brûlage à l’air libre
  • B1120 Catalyseurs usagés, à l'exeption des liquides utilisés comme catalyseurs, contenant l'une quelconque des substances suivantes: Métaux de transition, à l'exclusion des déchets de catalyseurs (catalyseurs usés, catalyseurs liquides ou autres catalyseurs) de la liste A; lanthanides (métaux du groupe des terres rares)
  • B1130 Catalyseurs usagés épurés, contenant des métaux précieux
  • B1140 Résidus de métaux précieux sous forme solide, avec des traces de cyanures inorganiques
  • B1150 Déchets de métaux précieux et de leurs alliages (or, argent, groupe du platine, à l'exeption du mercure) sous forme dispersible non liquide, avec conditionnement et étiquetage appropriés
  • B1160 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de circuits imprimés (voir rubrique correspondante de la liste A - A1150)
  • B1170 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques
  • B1180 Déchets de pellicules photographiques contenant des halogénures d'argent et de l'argent métallique
  • B1190 Déchets de papiers photographiques contenant des halogénures d'argent et de l'argent métallique
  • B1200 Laitier granulé provenant de la fabrication du fer et de l'acier
  • B1210 Scories provenant de la fabrication du fer et de l'acier, y compris les scories utilisées comme source de dioxyde de titane et de vanadium
  • B1220 Scories provenant de la production du zinc, chimiquement stabilisées, ayant une forte teneur en fer (plus de 20%) et traitées conformément aux spécifications industrielles (par exemple DIN 4301) pour utilisation principalement dans la construction
  • B1230 Battitures provenant de la fabrication du fer et de l'acier
  • B1240 Battitures d'oxyde de cuivre
  • B1250 Véhicules à moteur en fin de vie ne contenant ni liquides ni autres éléments dangereux
  • B2010 Déchets d'opérations minières sous forme non dispersible
  • B2020 Déchets de verre sous forme non dispersible
  • B2030 Déchets et débris de céramiques sous forme non susceptible de dispersion
  • B2040 Autres déchets contenant essentiellement des constituants inorganiques
  • B2050 Cendres volantes de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A (voir rubrique correspondante sur la liste A - A2060)
  • B2060 Charbon actif usagé ne contenant pas d’élements de l’Annexe I dans une proportion telle qu’ils présentent des caractéristiques de l’Annexe III, par exemple carbone actif provenant du traitement de l’eau potable, de procédés de l’industrie alimentaire et de la production de vitamines (voir rubrique correspondante de la liste A -A4160)
  • B2070 Boues de fluorure de calcium
  • B2080 Déchets de gypse provenant de traitements chimiques industriels, ne figurant pas sur la liste A (voir rubrique correspondante de la liste A - A2040)
  • B2090 Anodes usagées de coke ou de bitume de pétrole provenant de la production d'acier ou d'aluminium, épurées selon les spécifications industrielles usuelles (à l'exeption des anodes provenant de l'électrolyse chloro-alcaline et de l'industrie métallurgique)
  • B2100 Déchets d'hydrates d'aluminium, déchets d'alumine et résidus provenant de la production de l'alumine, à l'exeption des matières utilisées dans les procédés d'épuration des fumées, de floculation et de filtration
  • B2110 Résidus de bauxite ("boues rouges") (pH moyen jusqu'à 11,5)
  • B2120 Déchets de solutions acides ou basiques ayant un pH supérieur à 2 et inférieur à 11,5, qui ne sont pas corrosives ou autrement dangereuses (voir rubrique correspondante de la liste A - A4090)
  • B2130 Enrobés ne ne contenant pas de goudron et provenant de la construction et de l'entretien des routes a (voir rubrique correspondante de la liste A - A3200)
  • B3011 Déchets plastiques (voir les rubriques connexes Y48 de l’annexe II et A3210 de la liste A)
  • B3020 Déchets de papier, de carton et de produits de papier
  • B3030 Déchets de matières textiles
  • B3035 Déchets de revêtements de sols en textile, tapis
  • B3040 Déchets de caoutchouc
  • B3050 Déchets de liège et de bois non traités
  • B3060 Déchets issus des industries alimentaires et agro-alimentaires, à condition qu'ils ne soient pas infectieux:
  • B3065 Déchets de graisse et d'huiles alimentaires d'origine animale ou végétale (par exemple huiles de friture), à condition qu'elles ne présentent aucune des caractéristiques de l'Annexe III
  • B3070 Déchets suivants: déchets de cheveux; déchets de paille; mycélium de champignon désactivé provenant de la production de la pénicilline, utilisé pour l'alimentation des animaux
  • B3080 Déchets, rognures et débris de caoutchouc
  • B3090 Rognures et autres déchets de cuirs et de peaux préparées ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir, à l'exeption des boues de cuir, ne contenant pas de composés du chrome hexavalent ni de biocides (voir rubrique correspondante de la liste A - A3100)
  • B3100 Sciures, cendres, boues ou farines de cuir ne contenant pas de composés du chrome hexavalent ni de biocides (voir rubrique correspondante de la liste A - A3090)
  • B3110 Déchets issus de la pelleterie, ne contenant pas de composés du chrome hexavalent, de biocides ni de substances infectieuses (voir rubrique correspondante de la liste A - A3110)
  • B3120 Déchets constitués de colorants alimentaires
  • B3130 Déchets d'éthers polymères et déchets d'éthers monomères non dangereux et non susceptibles de former des peroxydes
  • B3140 Pneumatiques usagés, à l'exeption de ceux destinés aux opérations citées à l'annexe IV.A
  • B4010 Déchets constitués principalement de peintures à l'eau/à l'huile, d'encres et de vernis durcis, ne contenant pas de solvants organiques, de métaux lourds ni de biocides à des concentrations pouvant les rendre dangereux (voir rubrique correspondante de la liste A - A4070)
  • B4020 Déchets issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de résines, de latex, de plastifiants ou de colles et adhésifs, ne figurant pas sur la liste A et dépourvus de solvants et autres contaminants de sorte qu'ils ne présentent pas les caractéristiques de danger mentionnées à l'annexe III, par exemple lorsqu'ils sont à base d'eau ou de colles à base d'amidon (caséine), dextrine, éthers cellulosiques et alcools polyvinyliques (voir rubrique correspondante de la liste A - A3050)
  • B4030 Appareils photographiques jetables hors d'usage, ne contenant pas de piles figurant sur la liste A