Rechercher dans la liste des déchets CH (LMoD) par code (xx xx xx) ou mots-clés.
- 01 01 01 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux métallifères
- 01 01 02 [nsc] Déchets provenant de l’extraction des minéraux non métallifères
- 01 03 04 [ds] Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
- 01 03 05 [ds] Autres stériles contenant des substances dangereuses
- 01 03 06 [nsc] Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 ou 01 03 05
- 01 03 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses et provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
- 01 03 08 [nsc] Déchets de poussières et de poudres, autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
- 01 03 09 [nsc] Boues rouges issues de la production d’alumine, autres que celles visées à la rubrique 01 03 07
- 01 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 01 04 07 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses et provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
- 01 04 08 [nsc] Déchets de graviers et débris de pierres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 09 [nsc] Déchets de sable et d’argile
- 01 04 10 [nsc] Déchets de poussières et de poudres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 11 [nsc] Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 12 [nsc] Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 ou 01 04 11
- 01 04 13 [nsc] Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres, autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
- 01 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 01 05 04 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant de l’eau douce
- 01 05 05 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
- 01 05 06 [ds] Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
- 01 05 07 [nsc] Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
- 01 05 08 [nsc] Boues et déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 ou 01 05 06
- 01 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 01 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
- 02 01 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
- 02 01 03 [nsc] Déchets de tissus végétaux
- 02 01 04 [nsc] Déchets de matières plastiques (’sauf emballages)
- 02 01 06 [nsc] Fèces, lisier et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site
- 02 01 07 [nsc] Déchets provenant de la sylviculture
- 02 01 08 [ds] Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
- 02 01 09 [nsc] Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
- 02 01 10 [nsc] Déchets métalliques
- 02 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 02 01 [nsc] Boues provenant du lavage et du nettoyage
- 02 02 02 [nsc] Déchets de tissus animaux
- 02 02 03 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 02 04 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 03 01 [nsc] Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l’épluchage, de la centrifugation et de la séparation
- 02 03 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
- 02 03 03 [nsc] Déchets de l’extraction aux solvants
- 02 03 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 03 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 04 01 [nsc] Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
- 02 04 02 [nsc] Boues de carbonate de calcium déclassé
- 02 04 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 05 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 05 02 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 06 01 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 06 02 [nsc] Déchets d’agents de conservation
- 02 06 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 02 07 01 [nsc] Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières
- 02 07 02 [nsc] Déchets de la distillation de l’alcool
- 02 07 03 [nsc] Déchets de traitements chimiques
- 02 07 04 [nsc] Matières impropres à la consommation ou à la transformation
- 02 07 05 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 02 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 03 01 01 [nsc] Déchets d’écorce et de liège
- 03 01 04 [ds] Déchets de bois problématiques
- 03 01 05 [nsc] Résidus de bois travaillé mécaniquement
- 03 01 98 [sc] Résidus de bois autres que ceux visés aux rubriques 03 01 04 ou 03 01 05
- 03 01 99 [nsc] Autres déchets non spécifiés ailleurs
- 03 02 01 [ds] Composés organiques non halogénés de protection du bois
- 03 02 02 [ds] Composés organochlorés de protection du bois
- 03 02 03 [ds] Composés organométalliques de protection du bois
- 03 02 04 [ds] Composés inorganiques de protection du bois
- 03 02 05 [ds] Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses
- 03 02 99 [nsc] Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs
- 03 03 01 [nsc] Déchets d’écorce et de bois
- 03 03 02 [nsc] Boues de sulfite (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)
- 03 03 05 [nsc] Boues de désencrage provenant du recyclage du papier
- 03 03 07 [nsc] Refus séparés mécaniquement et provenant du broyage de déchets de papier et de carton
- 03 03 08 [nsc] Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage
- 03 03 09 [nsc] Déchets de boues résiduaires de chaux
- 03 03 10 [nsc] Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d’une séparation mécanique
- 03 03 11 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 03 03 10
- 03 03 99 [nsc] Autres déchets non spécifiés ailleurs
- 04 01 01 [nsc] Déchets d’écharnage et refentes
- 04 01 02 [nsc] Résidus de pelanage
- 04 01 03 [ds] Déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide
- 04 01 04 [ds] Liqueurs de tannage contenant du chrome
- 04 01 05 [nsc] Liqueurs de tannage sans chrome
- 04 01 06 [ds] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et contenant du chrome
- 04 01 07 [nsc] Boues provenant notamment du traitement in situ des effluents et ne contenant pas de chrome
- 04 01 08 [nsc] Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome
- 04 01 09 [nsc] Déchets provenant de l’habillage et des finitions
- 04 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 04 02 09 [nsc] Déchets de matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère)
- 04 02 10 [nsc] Matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire)
- 04 02 14 [ds] Déchets provenant des finitions et contenant des solvants organiques
- 04 02 15 [nsc] Déchets provenant des finitions, autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14
- 04 02 16 [ds] Teintures et pigments contenant des substances dangereuses
- 04 02 17 [nsc] Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16
- 04 02 19 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 04 02 20 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 04 02 19
- 04 02 21 [nsc] Déchets de fibres textiles non ouvrées
- 04 02 22 [nsc] Déchets de fibres textiles ouvrées
- 04 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 01 02 [ds] Boues de dessalage
- 05 01 03 [ds] Boues de fonds de cuves
- 05 01 04 [ds] Boues d’alkyles acides
- 05 01 05 [ds] Hydrocarbures accidentellement répandus
- 05 01 06 [ds] Boues contenant des hydrocarbures et provenant de l’exploitation et de la maintenance de l’installation ou des équipements
- 05 01 07 [ds] Goudrons acides
- 05 01 08 [ds] Autres goudrons
- 05 01 09 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 05 01 10 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 05 01 09
- 05 01 11 [ds] Déchets provenant du nettoyage de combustibles avec des bases
- 05 01 12 [ds] Hydrocarbures contenant des acides
- 05 01 13 [nsc] Boues du traitement de l’eau d’alimentation des chaudières
- 05 01 14 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
- 05 01 15 [ds] Argiles de filtration usées
- 05 01 16 [nsc] Déchets provenant de la désulfuration du pétrole et contenant du soufre
- 05 01 17 [nsc] Mélanges bitumineux
- 05 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 06 01 [ds] Goudrons acides
- 05 06 03 [ds] Autres goudrons
- 05 06 04 [nsc] Déchets provenant des colonnes de refroidissement
- 05 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 05 07 01 [ds] Déchets contenant du mercure
- 05 07 02 [nsc] Déchets contenant du soufre
- 05 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 01 01 [ds] Acide sulfurique et acide sulfureux
- 06 01 02 [ds] Acide chlorhydrique
- 06 01 03 [ds] Acide fluorhydrique
- 06 01 04 [ds] Acide phosphorique et acide phosphoreux
- 06 01 05 [ds] Acide nitrique et acide nitreux
- 06 01 06 [ds] Autres acides
- 06 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 02 01 [ds] Hydroxyde de calcium
- 06 02 03 [ds] Hydroxyde d’ammonium
- 06 02 04 [ds] Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium
- 06 02 05 [ds] Autres bases
- 06 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 03 11 [ds] Sels solides et solutions contenant des cyanures
- 06 03 13 [ds] Sels solides et solutions contenant des métaux lourds
- 06 03 14 [nsc] Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 ou 06 03 13
- 06 03 15 [ds] Oxydes métalliques contenant des métaux lourds
- 06 03 16 [nsc] Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15
- 06 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 04 03 [ds] Déchets contenant de l’arsenic
- 06 04 04 [ds] Déchets contenant du mercure
- 06 04 05 [ds] Déchets contenant d’autres métaux lourds
- 06 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 05 02 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 06 05 03 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 06 05 02
- 06 06 02 [ds] Déchets contenant des sulfures dangereux
- 06 06 03 [nsc] Déchets contenant des sulfures, autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02
- 06 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 07 01 [ds] Déchets provenant de l’électrolyse et contenant de l’amiante
- 06 07 02 [ds] Charbon actif utilisé pour la fabrication du chlore
- 06 07 03 [ds] Boues de sulfate de baryum contenant du mercure
- 06 07 04 [ds] Solutions et acides, par exemple acide de contact
- 06 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 08 02 [ds] Déchets contenant des chlorosilanes dangereux
- 06 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 09 02 [nsc] Scories phosphoriques
- 06 09 03 [ds] Déchets issus de réactions basées sur le calcium et contenant des substances dangereuses
- 06 09 04 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium, autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03
- 06 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 10 02 [ds] Déchets contenant des substances dangereuses
- 06 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 11 01 [nsc] Déchets issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la fabrication de dioxyde de titane
- 06 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 06 13 01 [ds] Produits phytosanitaires inorganiques, produits de protection du bois et autres biocides
- 06 13 02 [ds] Charbon actif usé (autre que celui visé à la rubrique 06 07 02)
- 06 13 03 [nsc] Noir de carbone
- 06 13 04 [ds] Déchets provenant de la transformation de l’amiante
- 06 13 05 [ds] Suies
- 06 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 01 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 01 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 01 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 01 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 01 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 01 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 01 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 01 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 01 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 01 11
- 07 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 02 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 02 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 02 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 02 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 02 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 02 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 02 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 02 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 02 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 02 11
- 07 02 13 [nsc] Déchets plastiques
- 07 02 14 [ds] Déchets provenant d’additifs et contenant des substances dangereuses
- 07 02 15 [nsc] Déchets provenant d’additifs, autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14
- 07 02 16 [ds] Déchets contenant des silicones dangereux
- 07 02 17 [nsc] Déchets contenant des silicones, autres que ceux visés à larubrique 07 02 16
- 07 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 03 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 03 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 03 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 03 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 03 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 03 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 03 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 03 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 03 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 03 11
- 07 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 04 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 04 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 04 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 04 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 04 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 04 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 04 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 04 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 04 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 04 11
- 07 04 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses
- 07 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 05 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 05 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 05 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 05 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 05 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 05 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 05 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 05 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 05 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 05 11
- 07 05 13 [ds] Déchets solides contenant des substances dangereuses
- 07 05 14 [nsc] Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13
- 07 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 06 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 06 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 06 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 06 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 06 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 06 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 06 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 06 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 06 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 06 11
- 07 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 07 07 01 [ds] Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses
- 07 07 03 [ds] Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
- 07 07 04 [ds] Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques
- 07 07 07 [ds] Résidus de réaction et de distillation halogénés
- 07 07 08 [ds] Autres résidus de réaction et de distillation
- 07 07 09 [ds] Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
- 07 07 10 [ds] Autres gâteaux de filtration et absorbants usés
- 07 07 11 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 07 07 12 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 07 07 11
- 07 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 01 11 [ds] Déchets de peintures et de vernis contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 12 [nsc] Déchets de peintures et de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
- 08 01 13 [ds] Boues provenant de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 14 [nsc] Boues provenant de peintures ou de vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 13
- 08 01 15 [ds] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 16 [nsc] Boues aqueuses contenant des peintures ou des vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 15
- 08 01 17 [ds] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis et contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 18 [nsc] Déchets provenant du décapage de peintures ou de vernis, autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17
- 08 01 19 [ds] Suspensions aqueuses contenant des peintures ou des vernis qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 01 20 [nsc] Suspensions aqueuses contenant des peintures ou des vernis, autres que celles visées à la rubrique 08 01 19
- 08 01 21 [ds] Déchets de décapants de peintures ou de vernis
- 08 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 02 01 [ds] Déchets de produits de revêtement en poudre
- 08 02 02 [nsc] Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques
- 08 02 03 [nsc] Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques
- 08 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 03 07 [ds] Boues aqueuses contenant de l’encre
- 08 03 08 [ds] Déchets liquides aqueux contenant de l’encre
- 08 03 12 [ds] Déchets d’encre contenant des substances dangereuses
- 08 03 13 [nsc] Déchets d’encre autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12
- 08 03 14 [ds] Boues d’encre contenant des substances dangereuses
- 08 03 15 [nsc] Boues d’encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14
- 08 03 16 [ds] Déchets de solutions de morsure
- 08 03 17 [ds] Déchets de toner d’impression contenant des substances dangereuses
- 08 03 18 [nsc] Déchets de toner d’impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17
- 08 03 19 [ds] Huiles dispersées
- 08 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 04 09 [ds] Déchets de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 10 [nsc] Déchets de colles et de mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09
- 08 04 11 [ds] Boues de colles et de mastics contenant des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 12 [nsc] Boues de colles et de mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 11
- 08 04 13 [ds] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 14 [nsc] Boues aqueuses contenant des colles ou des mastics, autres que celles visées à la rubrique 08 04 13
- 08 04 15 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics qui renferment des solvants organiques ou d’autres substances dangereuses
- 08 04 16 [nsc] Déchets liquides aqueux contenant des colles ou des mastics, autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15
- 08 04 17 [ds] Huile de résine
- 08 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 08 05 01 [ds] Déchets d’isocyanates
- 09 01 01 [ds] Bains de développement aqueux contenant un activateur
- 09 01 02 [ds] Bains de développement aqueux pour plaques offset
- 09 01 03 [ds] Bains de développement contenant des solvants
- 09 01 04 [ds] Bains de fixation
- 09 01 05 [ds] Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation
- 09 01 06 [ds] Déchets contenant de l’argent et provenant du traitement in situ de déchets photographiques
- 09 01 07 [nsc] Pellicules et papiers photographiques contenant de l’argent ou des composés de l’argent
- 09 01 08 [nsc] Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l’argent
- 09 01 13 [ds] Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l’argent, autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06
- 09 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 01 01 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04)
- 10 01 02 [nsc] Cendres volantes de charbon
- 10 01 03 [nsc] Poussières de filtration des fumées résultant de la combustion de tourbe et de la combustion de bois à l’état naturel ou de résidus de bois
- 10 01 04 [ds] Poussières de filtration des fumées et cendres sous chaudière résultant de la combustion d’hydrocarbures
- 10 01 05 [nsc] Déchets solides issus de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
- 10 01 07 [nsc] Boues issues de réactions basées sur le calcium et provenant de la désulfuration des gaz de fumée
- 10 01 09 [ds] Acide sulfurique
- 10 01 13 [ds] Poussières de filtration des fumées provenant d’hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
- 10 01 14 [ds] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération et contenant des substances dangereuses
- 10 01 15 [nsc] Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération, autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14
- 10 01 16 [ds] Cendres volantes provenant de la co-incinération et contenant des substances dangereuses
- 10 01 17 [nsc] Cendres volantes provenant de la co-incinération, autres que celles visées à la rubrique 10 01 16
- 10 01 18 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 01 19 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 ou 10 01 18
- 10 01 20 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 10 01 21 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
- 10 01 22 [ds] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières et contenant des substances dangereuses
- 10 01 23 [nsc] Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières, autres que celles visées à la rubrique 10 01 22
- 10 01 24 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
- 10 01 25 [nsc] Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon
- 10 01 26 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement
- 10 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 02 01 [nsc] Déchets provenant du traitement de laitiers (y compris laitiers granulés de hauts-fourneaux)
- 10 02 02 [nsc] Laitiers non traités
- 10 02 07 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 02 08 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07
- 10 02 10 [nsc] Battitures de laminoir
- 10 02 11 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 02 12 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11
- 10 02 13 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 02 14 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13
- 10 02 15 [nsc] Autres boues et gâteaux de filtration
- 10 02 98 [ds]
- 10 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 03 02 [nsc] Déchets d’anodes
- 10 03 04 [ds] Scories provenant de la production primaire
- 10 03 05 [nsc] Déchets d’alumine
- 10 03 08 [ds] Scories salées de production secondaire
- 10 03 09 [ds] Crasses noires de production secondaire
- 10 03 15 [ds] Écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 03 16 [nsc] Écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
- 10 03 17 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
- 10 03 18 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17
- 10 03 19 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 03 20 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
- 10 03 21 [ds] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses
- 10 03 22 [nsc] Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses), autres que celles visées à la rubrique 10 03 21
- 10 03 23 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 03 24 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23
- 10 03 25 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 03 26 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25
- 10 03 27 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 03 28 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
- 10 03 29 [ds] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires et contenant des substances dangereuses
- 10 03 30 [nsc] Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires, autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29
- 10 03 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 04 01 [ds] Scories provenant de la production primaire et secondaire
- 10 04 02 [ds] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
- 10 04 03 [ds] Arséniate de calcium
- 10 04 04 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 04 05 [ds] Autres fines et poussières
- 10 04 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 04 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 04 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 04 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09
- 10 04 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 05 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
- 10 05 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 05 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 05 05 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 05 06 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 05 08 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 05 09 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08
- 10 05 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 05 11 [nsc] Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
- 10 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 06 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
- 10 06 02 [nsc] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
- 10 06 03 [ds] Poussières de filtration des fumées
- 10 06 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 06 06 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 06 07 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 06 09 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 06 10 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09
- 10 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 07 01 [nsc] Scories provenant de la production primaire et secondaire
- 10 07 02 [nsc] Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
- 10 07 03 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 10 07 04 [nsc] Autres fines et poussières
- 10 07 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 07 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 07 08 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07
- 10 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 08 04 [nsc] Fines et poussières
- 10 08 08 [ds] Scories salées provenant de la production primaire et secondaire
- 10 08 09 [nsc] Autres scories
- 10 08 10 [ds] Crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l’eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses
- 10 08 11 [nsc] Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
- 10 08 12 [ds] Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
- 10 08 13 [nsc] Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12
- 10 08 14 [nsc] Déchets d’anodes
- 10 08 15 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 08 16 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
- 10 08 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 08 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17
- 10 08 19 [ds] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement et contenant des hydrocarbures
- 10 08 20 [nsc] Déchets provenant de l’épuration des eaux de refroidissement, autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19
- 10 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 09 03 [nsc] Laitier de four de fonderie
- 10 09 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 09 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05
- 10 09 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 09 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07
- 10 09 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 09 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
- 10 09 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
- 10 09 12 [nsc] Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
- 10 09 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
- 10 09 14 [nsc] Déchets de liants, autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
- 10 09 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
- 10 09 16 [nsc] Révélateur de criques usagé, autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
- 10 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 10 03 [nsc] Laitiers de four de fonderie
- 10 10 05 [ds] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 10 06 [nsc] Noyaux et moules de fonderie n’ayant pas subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05
- 10 10 07 [ds] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée et contenant des substances dangereuses
- 10 10 08 [nsc] Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07
- 10 10 09 [ds] Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
- 10 10 10 [nsc] Poussières de filtration des fumées, autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
- 10 10 11 [ds] Autres fines contenant des substances dangereuses
- 10 10 12 [nsc] Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
- 10 10 13 [ds] Déchets de liants contenant des substances dangereuses
- 10 10 14 [nsc] Déchets de liants, autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
- 10 10 15 [ds] Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
- 10 10 16 [nsc] Révélateur de criques usagé, autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
- 10 10 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 11 03 [nsc] Déchets de matériaux à base de fibre de verre
- 10 11 05 [nsc] Fines et poussières
- 10 11 09 [ds] Déchets de préparation avant cuisson, contenant des substances dangereuses
- 10 11 10 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
- 10 11 11 [ds] Petites particules de déchets de verre et poudre de verre, contenant des métaux lourds (provenant par exemple de tubes cathodiques)
- 10 11 12 [nsc] Déchets de verre, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
- 10 11 13 [ds] Boues de polissage et de meulage du verre, contenant des substances dangereuses
- 10 11 14 [nsc] Boues de polissage et de meulage du verre, autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
- 10 11 15 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 11 16 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15
- 10 11 17 [ds] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 11 18 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17
- 10 11 19 [ds] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 10 11 20 [nsc] Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents, autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19
- 10 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 12 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
- 10 12 03 [nsc] Fines et poussières
- 10 12 05 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 12 06 [nsc] Moules déclassés
- 10 12 08 [nsc] Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et grès (après cuisson)
- 10 12 09 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 12 10 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09
- 10 12 11 [ds] Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
- 10 12 12 [nsc] Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
- 10 12 13 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents
- 10 12 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 13 01 [nsc] Déchets de préparation avant cuisson
- 10 13 04 [nsc] Déchets de calcination et d’hydratation de la chaux
- 10 13 06 [nsc] Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
- 10 13 07 [nsc] Boues et gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 10 13 09 [ds] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment et contenant de l’amiante
- 10 13 10 [nsc] Déchets provenant de la fabrication d’amiante-ciment, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09
- 10 13 11 [nsc] Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment, autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 ou 10 13 10
- 10 13 12 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées et contenant des substances dangereuses
- 10 13 13 [nsc] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées, autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12
- 10 13 14 [nsc] Déchets et boues de béton
- 10 13 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 10 14 01 [ds] Déchets provenant de l’épuration des fumées et contenant du mercure
- 11 01 05 [ds] Acides de décapage
- 11 01 06 [ds] Acides non spécifiés ailleurs
- 11 01 07 [ds] Bases de décapage
- 11 01 08 [ds] Boues de phosphatation
- 11 01 09 [ds] Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses
- 11 01 10 [nsc] Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
- 11 01 11 [ds] Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
- 11 01 12 [nsc] Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11
- 11 01 13 [ds] Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses
- 11 01 14 [nsc] Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13
- 11 01 15 [ds] Éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d’échange d’ions et contenant des substances dangereuses
- 11 01 16 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 11 01 98 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 11 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 11 02 02 [ds] Boues provenant de l’hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite)
- 11 02 03 [nsc] Déchets provenant de la production d’anodes pour les procédés d’électrolyse aqueuse
- 11 02 05 [ds] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre et contenant des substances dangereuses
- 11 02 06 [nsc] Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre, autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05
- 11 02 07 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 11 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 11 03 01 [ds] Déchets cyanurés
- 11 03 02 [ds] Autres déchets
- 11 05 01 [nsc] Mattes
- 11 05 02 [nsc] Cendres de zinc, produits d’écumage, crasses de zinc et écumes
- 11 05 03 [ds] Déchets solides provenant de l’épuration des fumées
- 11 05 04 [ds] Flux utilisés
- 11 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 12 01 01 [nsc] Limaille et chutes de métaux ferreux
- 12 01 02 [nsc] Fines et poussières de métaux ferreux
- 12 01 03 [nsc] Limaille et chutes de métaux non ferreux, autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
- 12 01 04 [nsc] Fines et poussières de métaux non ferreux, autres que celles visées à la rubrique 12 01 98
- 12 01 05 [nsc] Déchets de matières plastiques d’ébarbage et de tournage
- 12 01 06 [ds] Huiles d’usinage à base minérale contenant des halogènes (sauf émulsions et solutions)
- 12 01 07 [ds] Huiles d’usinage à base minérale sans halogènes (sauf émulsions et solutions)
- 12 01 08 [ds] Émulsions et solutions d’usinage contenant des halogènes
- 12 01 09 [ds] Émulsions et solutions d’usinage sans halogènes
- 12 01 10 [ds] Huiles d’usinage de synthèse
- 12 01 12 [ds] Déchets de cires et de graisses
- 12 01 13 [nsc] Déchets de soudure
- 12 01 14 [ds] Boues d’usinage contenant des substances dangereuses
- 12 01 15 [nsc] Boues d’usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14
- 12 01 16 [ds] Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses
- 12 01 17 [nsc] Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16
- 12 01 18 [ds] Boues métalliques (provenant du meulage et de l’affûtage) contenant des hydrocarbures
- 12 01 19 [ds] Huiles d’usinage facilement biodégradables
- 12 01 20 [ds] Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses
- 12 01 21 [nsc] Déchets de meulage et matériaux de meulage, autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20
- 12 01 98 [ds] Déchets de magnésium combustibles ou spontanément inflammables et autres déchets émettant, au contact de l’eau, des gaz combustibles en quantités dangereuses
- 12 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 12 03 01 [ds] Liquides aqueux de nettoyage
- 12 03 02 [ds] Déchets du dégraissage à la vapeur
- 13 01 01 [ds] Huiles hydrauliques contenant des PCB
- 13 01 04 [ds] Émulsions chlorées
- 13 01 05 [ds] Émulsions non chlorées
- 13 01 09 [ds] Huiles hydrauliques chlorées à base minérale
- 13 01 10 [ds] Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale
- 13 01 11 [ds] Huiles hydrauliques synthétiques
- 13 01 12 [ds] Huiles hydrauliques facilement biodégradables
- 13 01 13 [ds] Autres huiles hydrauliques
- 13 02 04 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale
- 13 02 05 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale
- 13 02 06 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques
- 13 02 07 [ds] Huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables
- 13 02 08 [ds] Autres huiles de moteur, de boîte de vitesses et de lubrification (y compris les mélanges d’huiles minérales)
- 13 03 01 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses contenant des PCB
- 13 03 06 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses chlorées à base minérale, autres que celles visées à la rubrique 13 03 01
- 13 03 07 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses non chlorées à base minérale
- 13 03 08 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses synthétiques
- 13 03 09 [ds] Huiles isolantes et huiles caloporteuses facilement biodégradables
- 13 03 10 [ds] Autres huiles isolantes et huiles caloporteuses
- 13 04 01 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale
- 13 04 02 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles
- 13 04 03 [ds] Hydrocarbures de fond de cale provenant d’un autre type de navigation
- 13 05 01 [ds] Déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 02 [ds] Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 06 [ds] Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 07 [ds] Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 05 08 [ds] Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures
- 13 07 01 [ds] Mazout et gazole
- 13 07 02 [ds] Essence
- 13 07 03 [ds] Autres combustibles (y compris mélanges)
- 13 08 01 [ds] Boues ou émulsions de dessalage
- 13 08 02 [ds] Autres émulsions
- 13 08 99 [ds] Déchets non spécifiés ailleurs
- 14 06 01 [ds] Chlorofluorocarbures, HCFC, HFC
- 14 06 02 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants halogénés
- 14 06 03 [ds] Autres solvants et mélanges de solvants
- 14 06 04 [ds] Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés
- 14 06 05 [ds] Boues ou déchets solides contenant d’autres solvants
- 15 01 01 [nsc] Emballages en papier et en carton
- 15 01 02 [nsc] Emballages en matières plastiques
- 15 01 03 [sc] Emballages en bois autres que ceux visés à la rubrique 15 01 98
- 15 01 04 [nsc] Emballages métalliques
- 15 01 05 [nsc] Emballages composites
- 15 01 06 [nsc] Emballages non triés
- 15 01 07 [nsc] Emballages en verre
- 15 01 09 [nsc] Emballages textiles
- 15 01 10 [ds] Emballages contenant des résidus de substances ou de déchets spéciaux possédant des propriétés particulièrement dangereuses ou qui sont contaminés par de telles substances ou déchets spéciaux
- 15 01 11 [ds] Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y compris conteneurs à pression vides
- 15 01 98 [nsc] Palettes à usage unique en bois massif
- 15 02 02 [ds] Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d’essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses
- 15 02 03 [nsc] Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d’essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02
- 16 01 03 [sc] Pneus usagés
- 16 01 04 [sc] Véhicules hors d’usage
- 16 01 06 [sc] Véhicules hors d’usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
- 16 01 07 [ds] Filtres à huile
- 16 01 08 [ds] Composants contenant du mercure
- 16 01 09 [ds] Composants contenant des PCB
- 16 01 10 [ds] Composants explosifs (par exemple composants d’airbags)
- 16 01 11 [ds] Patins de freins contenant de l’amiante
- 16 01 12 [nsc] Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
- 16 01 13 [ds] Liquides de freins
- 16 01 14 [ds] Antigels contenant des substances dangereuses
- 16 01 15 [nsc] Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
- 16 01 16 [nsc] Réservoirs de gaz liquéfié
- 16 01 17 [nsc] Métaux ferreux
- 16 01 18 [nsc] Métaux non ferreux
- 16 01 19 [nsc] Matières plastiques
- 16 01 20 [nsc] Verre
- 16 01 21 [ds] Composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11 ou 16 01 13 à 16 01 15
- 16 01 22 [nsc] Composants non spécifiés ailleurs
- 16 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 02 09 [ds] Transformateurs et condensateurs contenant des PCB
- 16 02 10 [ds] Appareils hors d’usage contenant des PCB ou contaminés par de telles substances, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09
- 16 02 11 [sc] Appareils hors d’usage contenant des chlorofluorocarbures, des HCFC ou des HFC
- 16 02 12 [ds] Appareils hors d’usage contenant de l’amiante libre
- 16 02 13 [sc] Appareils hors d’usage contenant des composants dangereux, autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12 ou 20 01 21
- 16 02 15 [ds] Composants dangereux retirés des appareils hors d’usage
- 16 02 16 [nsc] Composants retirés des appareils hors d’usage, autres que ceux visés aux rubriques 16 02 15 ou 16 02 97
- 16 02 97 [sc] Composants électroniques retirés des appareils hors d’usage, autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15
- 16 02 98 [sc] Déchets de câbles métalliques
- 16 03 03 [ds] Déchets d’origine minérale contenant des substances dangereuses
- 16 03 04 [nsc] Déchets d’origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
- 16 03 05 [ds] Déchets d’origine organique contenant des substances dangereuses
- 16 03 06 [nsc] Déchets d’origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
- 16 03 07 S Mercure métallique
- 16 04 01 [ds] Déchets de munitions
- 16 04 02 [ds] Déchets de feux d’artifice
- 16 04 03 [ds] Autres déchets d’explosifs
- 16 05 04 [ds] Gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses
- 16 05 05 [nsc] Gaz en récipients à pression, autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
- 16 05 06 [ds] Produits chimiques de laboratoire composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire
- 16 05 07 [ds] Produits chimiques usagés d’origine minérale composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 16 05 08 [ds] Produits chimiques usagés d’origine organique composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 16 05 09 [nsc] Produits chimiques usagés autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08
- 16 05 98 [ds] Déchets de produits chimiques dont la composition n’est pas connue
- 16 06 01 [ds] Piles au plomb et accumulateurs au plomb
- 16 06 02 [ds] Piles nickel-cadmium et accumulateurs nickel-cadmium
- 16 06 03 [ds] Piles contenant du mercure
- 16 06 04 [ds] Piles alcalines
- 16 06 05 [ds] Autres piles et accumulateurs
- 16 06 06 [ds] Électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément
- 16 06 97 [ds] Piles au lithium et accumulateurs au lithium
- 16 06 98 [ds] Piles et/ou accumulateurs mélangés
- 16 07 08 [ds] Déchets contenant des hydrocarbures
- 16 07 09 [ds] Déchets contenant d’autres substances dangereuses
- 16 07 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 16 08 01 [nsc] Catalyseurs usés contenant de l’or, de l’argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l’iridium ou du platine (autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07)
- 16 08 02 [ds] Catalyseurs usagés contenant des métaux de transition dangereux ou leurs composés
- 16 08 03 [nsc] Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition, non spécifiés ailleurs
- 16 08 04 [nsc] Catalyseurs usagés de processus de craquage (autres que ceux visés à la rubrique 16 08 07)
- 16 08 05 [ds] Catalyseurs usés contenant de l’acide phosphorique
- 16 08 06 [ds] Liquides usés employés comme catalyseurs
- 16 08 07 [ds] Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
- 16 09 01 [ds] Permanganates, par exemple permanganate de potassium
- 16 09 02 [ds] Chromates, par exemple chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium
- 16 09 03 [ds] Peroxydes, par exemple peroxyde d’hydrogène
- 16 09 04 [ds] Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
- 16 10 01 [ds] Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
- 16 10 02 [nsc] Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
- 16 10 03 [ds] Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
- 16 10 04 [nsc] Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
- 16 11 01 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone, provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 16 11 02 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires à base de carbone et provenant de procédés métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01
- 16 11 03 [ds] Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 16 11 04 [nsc] Autres revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés métallurgiques, non visés à la rubrique 16 11 03
- 16 11 05 [ds] Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques et contenant des substances dangereuses
- 16 11 06 [nsc] Revêtements de fours et matériaux réfractaires provenant de procédés non métallurgiques, autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05
- 17 01 01 [nsc] Béton de démolition
- 17 01 02 [nsc] Briques
- 17 01 07 [nsc] Matériaux de démolition non triés
- 17 01 98 [nsc] Matériaux non bitumineux de démolition des routes
- 17 02 01 [nsc] ...
- 17 02 02 [nsc] Verre
- 17 02 03 [nsc] Matières plastiques
- 17 02 04 [ds] Verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances
- 17 02 97 [sc] Bois usagé issu de chantiers, de démolitions, de rénovations et de transformations
- 17 02 98 [ds] Déchets de bois problématiques
- 17 03 01 [sc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP se situe entre 250 et 1000 mg/kg
- 17 03 02 [nsc] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP ne dépasse pas 250 mg/kg
- 17 03 03 [ds] Matériaux bitumineux de démolition dont la teneur en HAP dépasse 1000 mg/kg, autres déchets goudronnés et goudron de houille
- 17 04 01 [nsc] Cuivre, bronze, laiton
- 17 04 02 [nsc] Aluminium
- 17 04 03 [nsc] Plomb
- 17 04 04 [nsc] Zinc
- 17 04 05 [nsc] Fer et acier
- 17 04 06 [nsc] Étain
- 17 04 07 [nsc] Métaux non triés
- 17 04 09 [ds] Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
- 17 04 10 [ds] Déchets de câbles métalliques contenant des hydrocarbures, du goudron ou d’autres substances dangereuses
- 17 04 11 [sc] Déchets de câbles métalliques autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10
- 17 05 03 [ds] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol contaminés par des substances dangereuses
- 17 05 04 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol non pollués
- 17 05 05 S Matériaux d’excavation et de percement contaminés par des substances dangereuses
- 17 05 06 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement non pollués
- 17 05 07 [ds] Déblais de voie contaminés par des substances dangereuses
- 17 05 08 [nsc] Déblais de voie non pollués
- 17 05 90 [scd] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
- 17 05 91 [scd] Matériaux d’excavation et de percement fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 05
- 17 05 92 [scd] Déblais de voie fortement pollués, autres que ceux visés à la rubrique 17 05 07
- 17 05 93 [nsc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol faiblement pollués
- 17 05 94 [nsc] Matériaux d’excavation et de percement faiblement pollués
- 17 05 95 [nsc] Déblais de voie faiblement pollués
- 17 05 96 [sc] Matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol peu pollués
- 17 05 97 [sc] Matériaux d’excavation et de percement peu pollués
- 17 05 98 [sc] Déblais de voie peu pollués
- 17 06 01 [ds] Matériaux d’isolation contenant de l’amiante
- 17 06 03 [ds] Autres matériaux d’isolation composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 17 06 04 [nsc] Matériaux d’isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 ou 17 06 03
- 17 06 05 [ds] Déchets de chantier contenant des fibres d’amiante libres ou libérables
- 17 06 98 [nsc] Déchets de chantier contenant de l’amiante, autres que ceux visés à la rubrique 17 06 05
- 17 08 01 [ds] Déchets de chantier à base de gypse, contaminés par des substances dangereuses
- 17 08 02 [nsc] Déchets de chantier à base de gypse, autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01
- 17 09 01 [ds] Déchets de chantier contenant du mercure
- 17 09 02 [ds] Déchets de chantier contenant des PCB
- 17 09 03 [ds] Déchets de chantier non triés, et autres déchets de chantier contenant des substances dangereuses
- 17 09 04 [sc] Déchets de chantier non triés, et autres déchets de chantier pollués
- 17 09 97 [nsc] ...
- 17 09 98 [nsc] Déchets de chantier combustibles non triés (par exemple bois, papier, carton et matières plastiques)
- 18 01 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 01 03
- 18 01 02 [ds] Déchets présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang)
- 18 01 03 [ds] Déchets infectieux
- 18 01 04 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières ’pour prévenir les infections (par exemple pansements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
- 18 01 06 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 18 01 07 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06
- 18 01 08 [ds] Déchets cytostatiques
- 18 01 09 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
- 18 01 10 [ds] Déchets d’amalgame dentaire
- 18 02 01 [ds] Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants – « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 02 02
- 18 02 02 [ds] Déchets infectieux
- 18 02 03 [nsc] Déchets dont la collecte et l’élimination ne font pas l’objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections
- 18 02 05 [ds] Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances
- 18 02 06 [nsc] Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05
- 18 02 07 [ds] Déchets cytostatiques
- 18 02 08 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07
- 18 02 98 [ds] Déchets animaux présentant un danger de contamination (par exemple déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang, cadavres contaminés d’animaux)
- 19 01 02 [nsc] Déchets de déferraillage des mâchefers
- 19 01 05 [ds] Gâteaux de filtration provenant de l’épuration des fumées
- 19 01 06 [ds] Déchets liquides aqueux de l’épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux
- 19 01 07 [ds] Déchets solides de l’épuration des fumées
- 19 01 10 [ds] Charbon actif usé provenant de l’épuration des fumées
- 19 01 11 [ds] Mâchefers et scories contenant des substances dangereuses
- 19 01 12 [nsc] Mâchefers et scories (par exemple mâchefers d’UIOM, y compris ceux mélangés avec des cendres volantes traitées par lavage acide), autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11
- 19 01 13 [ds] Cendres volantes contenant des substances dangereuses
- 19 01 14 [nsc] Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
- 19 01 15 [ds] Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
- 19 01 16 [nsc] Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
- 19 01 17 [ds] Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
- 19 01 18 [nsc] Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
- 19 01 19 [nsc] Sables provenant de lits fluidisés
- 19 01 98 [ds] Sables provenant de lits fluidisés et contenant des substances dangereuses
- 19 01 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 02 03 [nsc] Déchets prémélangés ne contenant pas de déchets spéciaux
- 19 02 04 [ds] Déchets prémélangés contenant au moins un type de déchets spéciaux
- 19 02 05 [ds] Boues provenant des traitements physico-chimiques et contenant des substances dangereuses
- 19 02 06 [nsc] Boues provenant des traitements physico-chimiques, autres que celles visées à la rubrique 19 02 05
- 19 02 07 [ds] Hydrocarbures et concentrés provenant d’une séparation
- 19 02 08 [ds] Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
- 19 02 09 [ds] Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
- 19 02 10 [nsc] Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 ou 19 02 09
- 19 02 11 [ds] Autres déchets contenant des substances dangereuses
- 19 02 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 03 08 S Mercure partiellement stabilisé
- 19 04 01 [nsc] Déchets vitrifiés
- 19 04 02 [ds] Cendres volantes et autres déchets provenant de l’épuration des fumées
- 19 04 03 [ds] Phase solide non vitrifiée
- 19 04 04 [nsc] Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés
- 19 05 01 [nsc] Fraction non compostée des déchets urbains et des déchets assimilés
- 19 05 02 [nsc] Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
- 19 05 03 [nsc] Compost déclassé
- 19 05 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 06 03 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
- 19 06 04 [nsc] Digestat (résidus solides, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets urbains
- 19 06 05 [nsc] Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
- 19 06 06 [nsc] Digestat (résidus solides, boues) provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
- 19 06 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 07 02 [ds] Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
- 19 07 03 [nsc] Lixiviats de décharges, autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
- 19 08 01 [nsc] Déchets de dégrillage
- 19 08 02 [nsc] Déchets de dessablage
- 19 08 05 [nsc] Boues provenant des installations publiques de traitement des eaux usées
- 19 08 06 [ds] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 19 08 07 [ds] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
- 19 08 08 [ds] Boues provenant des systèmes à membrane et contenant des métaux lourds
- 19 08 09 [sc] Mélanges de graisse et d’huile provenant de séparateurs huile/eaux usées et contenant uniquement des huiles et des graisses alimentaires
- 19 08 10 [ds] Mélanges de graisse et d’huile provenant de séparateurs huile/eaux usées, autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09
- 19 08 11 [ds] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles et contenant des substances dangereuses
- 19 08 12 [nsc] Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 11
- 19 08 13 [ds] Boues contenant des substances dangereuses et provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles
- 19 08 14 [nsc] Boues provenant d’autres traitements des eaux usées industrielles, autres que celles visées à la rubrique 19 08 13
- 19 08 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 09 01 [nsc] Déchets solides de première filtration et de dégrillage
- 19 09 02 [nsc] Boues de clarification de l’eau
- 19 09 03 [nsc] Boues de décarbonatation
- 19 09 04 [nsc] Charbon actif usé
- 19 09 05 [nsc] Résines échangeuses d’ions saturées ou usées
- 19 09 06 [nsc] Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d’ions
- 19 09 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 10 01 [nsc] Déchets de fer ou d’acier
- 19 10 02 [nsc] Déchets de métaux non ferreux
- 19 10 03 [ds] Fraction légère des résidus de broyage et poussières
- 19 10 05 [ds] Autres fractions contenant des substances dangereuses
- 19 10 06 [nsc] Autres fractions non visées à la rubrique 19 10 05
- 19 10 98 [sc]
- 19 11 01 [ds] Argiles de filtration usées
- 19 11 02 [ds] Goudrons acides
- 19 11 03 [ds] Déchets liquides aqueux
- 19 11 04 [ds] Déchets provenant du nettoyage de carburants avec des bases
- 19 11 05 [ds] Boues provenant du traitement in situ des effluents et contenant des substances dangereuses
- 19 11 06 [nsc] Boues provenant du traitement in situ des effluents, autres que celles visées à la rubrique 19 11 05
- 19 11 07 [ds] Déchets provenant de l’épuration des gaz de combustion
- 19 11 99 [nsc] Déchets non spécifiés ailleurs
- 19 12 01 [nsc] Papier et carton
- 19 12 02 [nsc] Métaux ferreux
- 19 12 03 [nsc] Métaux non ferreux
- 19 12 04 [nsc] Matières plastiques et caoutchouc
- 19 12 05 [nsc] Verre
- 19 12 06 [ds] Déchets de bois problématiques
- 19 12 07 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
- 19 12 08 [nsc] Textiles
- 19 12 09 [nsc] Minéraux (par exemple sable, cailloux)
- 19 12 10 [nsc] Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
- 19 12 11 [ds] Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets et contenant des substances dangereuses
- 19 12 12 [nsc] Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets, non visés à la rubrique 19 12 11
- 19 12 95 [sc] Débris de ferraille et résidus de chargement
- 19 12 96 [sc] Matériaux fins résultant du tri des déchets de chantier
- 19 12 97 [ds]
- 19 12 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 19 12 06 ou 19 12 07 (bois usagé)
- 19 13 01 [ds] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
- 19 13 02 [nsc] Déchets solides provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01
- 19 13 03 [ds] Boues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation et contenant des substances dangereuses
- 19 13 04 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des sols ou des matériaux d’excavation, autres que celles visées à la rubrique 19 13 03
- 19 13 05 [ds] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
- 19 13 06 [nsc] Boues provenant de l’assainissement des eaux souterraines, autres que celles visées à la rubrique 19 13 05
- 19 13 07 [ds] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines et contenant des substances dangereuses
- 19 13 08 [nsc] Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de l’assainissement des eaux souterraines, autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07
- 20 01 01 [nsc] Papier et carton
- 20 01 02 [nsc] Verre
- 20 01 08 [nsc] Déchets de cuisine et de cantine biodégradables
- 20 01 10 [nsc] Vêtements
- 20 01 11 [nsc] Textiles
- 20 01 13 [ds] Solvants
- 20 01 14 [ds] Acides
- 20 01 15 [ds] Bases
- 20 01 17 [ds] Produits chimiques de photographie
- 20 01 19 [ds] Pesticides
- 20 01 21 [ds] Sources lumineuses contenant du mercure
- 20 01 25 [sc] Huiles et matières grasses alimentaires, à l’exception de celles qui proviennent des postes de collecte publics
- 20 01 26 [ds] Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25
- 20 01 27 [ds] Peintures, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses
- 20 01 28 [nsc] Peintures, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
- 20 01 29 [ds] Détergents contenant des substances dangereuses
- 20 01 30 [nsc] Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
- 20 01 31 [ds] Déchets cytostatiques
- 20 01 32 [ds] Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
- 20 01 37 [ds] Déchets de bois problématiques
- 20 01 38 [nsc] Déchets de bois à l’état naturel
- 20 01 39 [nsc] Matières plastiques
- 20 01 40 [nsc] Métaux
- 20 01 41 [nsc] Déchets provenant du ramonage des cheminées, autres que ceux visés à la rubrique 20 01 96
- 20 01 94 [ds] Déchets contenant du mercure autres que ceux visés à la rubrique 20 01 21
- 20 01 96 [ds] Eaux de lavage des fours et des cheminées
- 20 01 97 [ds] Petites quantités de déchets spéciaux non triés provenant des ménages
- 20 01 98 [sc] Déchets de bois autres que ceux visés aux rubriques 20 01 37 ou 20 01 38
- 20 01 99 [nsc] Autres fractions non spécifiées ailleurs
- 20 02 01 [nsc] Déchets biodégradables
- 20 02 02 [nsc] Terres et pierres
- 20 02 03 [nsc] Autres déchets non biodégradables
- 20 03 01 [nsc] Déchets urbains non triés
- 20 03 02 [nsc] Déchets de marchés
- 20 03 03 [nsc] Balayures de routes
- 20 03 04 [nsc] Boues de fosses septiques
- 20 03 06 [ds] Boues provenant du curage des dépotoirs de routes
- 20 03 07 [nsc] Déchets encombrants
- 20 03 98 [nsc] Décombres d’incendie et autres décombres non spécifiés ailleurs
- 20 03 99 [nsc] Déchets urbains non spécifiés ailleurs
